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140 résultats pour « Busto »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004963d497adffda423c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ammoniums quaternaires ; -Qu'on lui évite le port de charges excédant sept kilogrammes ; -Qu'elle n'utilise pas d'autolaveuse ou de monobrosse ; -Et enfin, que les flexions intensives et en charge du buste

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

BUSTOURS, SCI DES ENTRESSETS, A.S. EnR

SIREN 545920068Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 — L'état des créances concernant la SCI DES ENTRESSETS est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

10/07/2026

Voir →

Procédures collectives

BUSTOURS, SCI DES ENTRESSETS, A.S. EnR

SIREN 545920068Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 — L'état des créances concernant la société A.S. ENR est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ALSA BUSTOURS GEX

SIREN 878117787Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

09/06/2026

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Modifications diverses

BUSTODELICES

SIREN 847690476Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

24/05/2026

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Dépôts des comptes

CABINET MEDICAL DU DR. M. BARRERA-BUSTOS

SIREN 501458525Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

15/05/2026

Voir →

CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf85cdc6046d478783c9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

prise des bagages sur les jetées, les salariés ont soit les bras tendus avec les mains au-dessus du plan des épaules (prise sur le tapis du haut), soit ils sont penchés en avant avec une inclinaison du buste

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

64a7b08d3bcaf505db696823

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

l'huissier de justice a procédé à la saisie aux fins de vente de cinq autres tableaux d'[F] [FR] (Un Jour Paris, Mère Teresa, Ma Fille Charia et deux tableaux dénommés Ami du Bengale) ainsi que d'un « buste

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2673bcaf505db696bcd

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Contre-indication médicale aux gestes et contraintes suivantes : contre-indication définitive à tout effort physique, tels que poussée-tirée-portée de charges, au travail bras levés au-dessus de l'épaule, au buste

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65a0f02a5bbe450008b2d01f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

activité sexuelle physiologique, qu'il n'a plus aucune sensibilité à compter de la 8ème vertèbre dorsale en sorte qu'il ne ressent plus aucun plaisir ni aucune sensation au toucher à partir de la moitié du buste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9426d9e13277d6e38ea

Appel

1 février 2022

1 février 2022

collection «CROISIERE 2018» sont également totalement parasitées par ZARA, qui a repris les univers de la collection (femmes cow-boys, ponchos, tons ocres etc...), certains modèles emblématiques [D] (robe bustier

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67875243fc8e837eda8a6128

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] l'a insulté (« petite merde, petit enculé, je vais te retrouver sur [Localité 3], tu vas finir au Rhône ») puis secoué et frappé fortement au dos et au buste ; il précisait être harcelé depuis août

Source officielle
CA

6e chambre

626248a2b1a50c277d4c5d54

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Elle indique que le shooting a eu lieu pendant les heures de travail au cours de la matinée du 28 février 2011 et que les seules photographies individuelles faites sont une du visage et une du buste tandis

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68de071f1bc19e7640ea3e55

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[C] a fait basculer [CG] dos au sol et l'a maintenu fermement en s'appuyant sur le buste de [CG] qui se débattait. Les lunettes de [CG] sont tombées au sol.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319879351eeae4f1309d33a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Pour le lit qui n'est pas aménagé, on peut envisager l'utilisation d'un sommier électrique triple fonction, avec en particulier un relève buste et une hauteur variable, afin d'optimiser les transferts,

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CA

1re chambre 1re section

603ee252941d535106b5413f

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

20/03/2001, Guillet, n°00-87439 ' sanctionne la destruction par un chasseur d'un seul individu de bouquetin ; CA Amiens, 11/03/2014, n°13/01342 ' sanctionne la destruction par un chasseur d'un seul butor

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

64a6607bbbd03a05db965332

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ainsi, dans le clip réalisé pour 'Le défilé de la 6ème république', la figure féminine entrant dans la composition de la fresque apparaît d'abord en buste avec son drapeau, dans le prolongement immédiat

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CA

Chambre A - Civile

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Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[O], le seul élément de preuve produit montrant ce dernier monté sur une échelle appuyée contre le toit arrière de sa maison, le buste dépassant de la palissade mais les yeux tournés, non pas vers le fonds

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CA

1ère Chambre civile

670f58264ad0d5ee7d7e5a98

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Doivent être indemnisés selon justificatifs produits : - la barre de redresse (48,45 euros), le surélévateurs de lit (64,80 euros), la réhausse des WC (39,90 euros), le relevé des jambes et buste gonflable

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CA

Cabinet D

670f58454ad0d5ee7d7e5c2c

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La relève étant en cours, j'ai essayé de me hisser à bord du bonitier tout seul et ce n'est qu'après avoir réussi à me hisser jusqu'au buste que le prénommé [C] qui entretient les pirogues de l'AS [14]

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CA

7ème Ch Prud'homale

68709b82123db6632de3171c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[W] : la première le montrant de profil, vêtu d'un t-shirt comportant une déchirure au niveau de l'épaule gauche, la seconde photo le montrant buste nu et de profil, présentant des excoriations au niveau

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CA

TROISIEME CHAMBRE

65aa252ba34ad100085819b1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

. => Sur le lit double L'ergothérapeute prévoit l'acquisition et le renouvellement tous les dix ans d'un lit double réglable en hauteur avec inclinaison du buste et des membres inférieurs avec plicature

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CA

6e Chambre D

6034993510aec685c6211457

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Tableau 24 : 'La ruée vers 1910' Tableau 25: 'Couple sur un embarcadère' Tableau 30 : Granowsky, 'Femme nue étendue' Tableau 35 : Georges d Espagnat, Femme se coiffant Tableau 36 : Segovia, 'Femme en buste

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

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Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

castor Mon vieux castor [K] - mon piano et ma musique Ma coiffeuse Louis XVI achetée à [Localité 15] (actuellement à Belleville) Livres : Toute ma bibliothèque de La Pléiade Objets : mon buste

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CA

Chambre 1-6

680b1db52c124f4fd8d67334

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

médecine du travail a estimé que Mme [S] [F] était inapte définitivement à son poste, qu'elle était apte à un poste sans port de charges supérieurs à 5 kg, sans posture forcée du dos ni rotation du buste

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