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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
TARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856f8
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf82b128a2997685700
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officielleRETENTIONS
679874525b6b52f3e4a431c1
25 janvier 2025
25 janvier 2025
-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR, greffière, En présence du ministère public, représenté par Jean- Daniel REGNAULD
Source officielle2e chambre civile
631addeef575634f1371ed00
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[H] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean françois REYNAUD de la SELARL SELARL REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA,
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9422e
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Monsieur Renaud Ange J... A... né le [...] à [...] [...]
Source officielleTARIFICATION
64d32c8dab0b21d969c8348d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON APPELANTE Organisme CARSAT MIDI-PYRENEES ANTENNE D'[Localité 1] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Renaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61632f4614ec5f96a7da08a8
4 novembre 2011
4 novembre 2011
BOULY de LESDAIN, Président, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport Renaud BOULY de LESDAIN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd69
25 mars 2008
25 mars 2008
RENAUD ET FILS antérieurement à la procédure prud'homale.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c3
24 juin 2016
24 juin 2016
au barreau de PARIS, toque : C 1903 SCP SCP MOUIAL JACQUES HERBERT COLLANGES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 4 rue Charles
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf82b128a2997685702
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officielleChambre 3-3
67134bcc208351cec6586433
18 octobre 2024
18 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/01460 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIY65 Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M220 Mme [T] [H] [C] Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d2
18 novembre 2016
18 novembre 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 28 décembre 1990 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la société MVII dont l'unique associée était la
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616308015a67331bacec3c76
30 mars 2012
30 mars 2012
BOULY de LESDAIN, Président, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport Renaud BOULY de LESDAIN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6163b7feb88d7e4ae5cfe393
16 décembre 2009
16 décembre 2009
BOULY de LESDAIN, Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6163f88c52184c47dc90bafb
18 novembre 2009
18 novembre 2009
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 octobre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Renaud
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a5c
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Renaud X... le 23 août 2005.
Source officielleChambre 2 A
64b8d0a4a5d4a205dbc5cde7
19 juillet 2023
19 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 2 A 03.89.20.89.47 N° RG 23/01497 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IBVK APPELANT [L] [D] Représenté par Me Loïc RENAUD, Avocat à la cour INTIMÉES S.A.S
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf62b128a29976856ea
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officielleTARIFICATION
678b47088cafc520068c15bd
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DELOFFRE, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu l'appel interjeté le 22 Mai 2024 par S.A.S. [3] AT de Monsieur [V] [G] à l'encontre de la décision rendue le par le dans le litige l'opposant
Source officielleTARIFICATION
6718947ad8ceca1cd7018e98
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Mme [R] épouse [D] Représentée par Me Florent LOYSEAU DE GRANDMAISON de la SELEURL SELARL LDG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud
Source officiellePage 7 sur 293