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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
64ba21ee354f98d9699d5017
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 33 APPELANTS **************** Monsieur [L] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielleChambre 1-2
69cf6b61cdc6046d47f4bd75
2 avril 2026
2 avril 2026
Cette appréciation s'exerce concrètement notamment selon les circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle).
Source officielleChambre 1-2
6780be29780de3a214879eee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Cette appréciation s'exerce concrètement notamment selon les circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle).
Source officielle2ème Chambre
65321aa99e4ea48318f5abcb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Elle rappelle que la rame du tramway 6024 impliquée est une rame CITADIS de 44 mètres de long, de 52 tonnes à vide dont le freinage s'effectue fer/fer, qui ne peut s'arrêter comme un véhicule terrestre
Source officielle6e chambre
64ba21ee354f98d9699d5019
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 33 APPELANTS **************** Monsieur [F] [I] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielleChambre 1-7
69615f7bcdc6046d47c6b5b8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Cette appréciation s'exerce concrètement notamment selon les circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00279_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
notice explicative, conformément à l'article L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales, du rapport et des conclusions du commissaire-enquêteur, d'une annexe établie par le cabinet Citadia
Source officielle1ère Chambre
6979f19fcdc6046d47f8006f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
S'agissant des données démographiques, l'expert précise que sur la période comprise entre l'année 2011 et l'année 2016 la population citadine est demeurée stable puisqu'elle n'a augmenté que de 0,50 %.
Source officielleChambre 1-2
662209609ce1420008389647
18 avril 2024
18 avril 2024
Cette appréciation s'exerce concrètement notamment selon les circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle).
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6868b37875a2d196dbc19161
4 juillet 2025
4 juillet 2025
scooter ou tout autre moyen de déplacement de petite taille, et non pour un véhicule automobile, compte tenu de la largeur de la voie, soit deux mètres, alors que la largeur moyenne d'une voiture citadine
Source officielleChambre 1-2
67ef71658d5c08d4a262e5fe
3 avril 2025
3 avril 2025
Cette appréciation s'exerce concrètement notamment selon les circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle).
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02386_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
B, représenté par Me Cittadini, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2022 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle1ère Chambre
63be62d913ef607c90ab636a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
- l'environnement n'est jamais acquis à un propriétaire notamment dans une zone citadine classée en zone UB 2 à forte densité d'habitation, nul ne peut revendiquer la pérennité de l'ordonnancement du
Source officielle15e chambre
63104bea4709e24f13d555da
31 août 2022
31 août 2022
entre : Madame [J] [I] née le 10 Mars 1989 à [Localité 5] (78) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielle6e chambre
64422a1fd2fa6fd0f8040696
20 avril 2023
20 avril 2023
puis au 20 avril 2023, les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Madame [H] [V] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielleChambre 3-1
642fb544cece1704f57472f4
6 avril 2023
6 avril 2023
n'ayant pas de siège ou d'établissement en Italie : I preponenti stranieri che non abbiano alcuna sede o dipendenza in Italia possono iscrivere all'ENASARCO i propri agenti e rappresentanti di commercio cittadini
Source officielleChambre 1-2
6438f1eca942a604f5e93239
13 avril 2023
13 avril 2023
Cette appréciation s'exerce concrètement notamment selon les circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle).
Source officielleChambre Commerciale
6791dcccde5aa0323224da68
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Elle affirme qu'en l'espèce l'opération financée n'était pas vouée à l'échec, l'activité proposée à l'appui du financement, à savoir une auto-école en pleine zone citadine, n'ayant aucune raison de péricliter
Source officielle6e chambre
652a31267ed1ea831811266a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
puis prorogé au 12 octobre 2023, les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [S] [V] [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2505d6f7f678d49594
4 juillet 2024
4 juillet 2024
et prorogé au 04 juillet 2024, les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [H] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officiellePage 7 sur 8
Cittadini, Lionel
25/06/2024
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MOTOCULTURE DES COLLINES, CITTADINI, Mathias
06/09/2022
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CHARLOTTE CITTADINI, BLOUIN, Anne-Charlotte Emilie Emmanuelle, CITTADINI
17/04/2022
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CITTADINI, Michaël, Jerome, Frantz
21/12/2021
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CITTADINI, Mallaury
27/05/2021
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