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298 résultats pour « Clavreul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98e9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il est procédé à une acromioplastie décompressive, résection distale de clavicule et débridement gléno-huméral droite. Cette chirurgie est en lien avec un état antérieur prédisposant certain.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6780b7b334dc79f9f0615088

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le certificat médical initial en date du 19 avril 2019 mentionne une « contusion pulmonaire gauche, fracture des côtes 2,3,4,5, fracture de la clavicule gauche, fracture de la scapula gauche, fracture

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65b368048c0355000835f4cf

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le siège des lésions, à type de douleurs, réside dans l'épaule gauche, y compris la clavicule et l'omoplate côté gauche. Le jour des faits, M. [P] travaillait de 5 heures à 11 heures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d5

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

1980 a présenté un polytraumatisme -thoracique abdominal droit avec contusion pulmonaire et hépatique n'ayant pas nécessité de geste thérapeutique, - du membre supérieur droit avec fracture de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29e

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

brève, un traumatisme rachidien dorsal avec une fracture tassement de D8 et tassement minime du plateau supérieur de D11 et un traumatisme de l'épaule gauche avec une fracture du tiers moyen de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df8e

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

important et hémorragie méningée, des contusions pulmonaires bilatérales avec hémomédiastin et pneumothorax gauche, une fracture de la rotule gauche, du cubitus gauche, de la 1ère côte gauche, de la clavicule

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68709e3e7c3ffdb9560b0815

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle a développé le groupe Pathel, dont la société mère est la société Pathel industrie, qui compte parmi ses filiales la société Clarel, aujourd'hui fusionnée avec la société Hydroscand.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163c2b91a5f0a71dc3c912a

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

né le [Date naissance 1]-1945 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assisté de Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE No RG 2005 528 APPELANTE : SARL LE BONBON NOIR, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social 38 ter rue Maurice Clavel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90568

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMES : Monsieur François Z... ... 78125 GAZERAN représenté par Me Joséphine HAMMAR, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42149066fd7c90fc232d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[X] a souffert, au titre des lésions initiales, d'une fracture plurifragmentaire de la clavicule gauche, déplacée et associée à une disjonction acromio claviculaire stade 1/11 chez un sujet droitier dominant

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6719e4d85857dd64cbdaa36e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Mme [W] [S] se plaignait de douleurs au bras, au coude, à l'épaule en ce compris la clavicule et l'omoplate.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Bernard X... SA AXA FRANCE IARDc/Monsieur Florian Y

6253cd19bd3db21cbdd923fd

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Il sera rappelé que monsieur Y... a présenté un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale, un traumatisme facial, une dermabrasion de la clavicule droite, une fracture ouverte du tibia droit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6034e0b1469ea70b72345b5f

Appel

12 septembre 2016

12 septembre 2016

Il ressort des pièces versées aux débats et des explications des parties que Madame [J] s'est fracturé la clavicule et luxé l'épaule lors d'un accident du travail le 26 mai 2009 et qu'elle a été placée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93547

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Il a subi un traumatisme crânien, une fracture de la clavicule et du coude gauche, une fracture des côtes, une atteinte pulmonaire ayant nécessité une trachéotomie et une ventilation assistée.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00111_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

B a également indiqué que la sage-femme avait dit qu'il fallait que la clavicule du bébé " casse ", ces propos ainsi relatés ne sont pas de nature à établir que la sage-femme aurait exercé une traction

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00116_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

méningocèle, une fracture des côtes, un drainage thoracique d'une hémo pneumothorax, des fractures des apophyses transverses ainsi qu'une immobilisation de l'épaule droite du fait d'une fracture de la clavicule

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03550_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Au cours de cette intervention, il a été procédé à une acromioplastie, une résection du quart externe de la clavicule et une ténotomie du long biceps.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01771_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

En effet, alors que sur la base des déclarations de Mme A, le médecin du travail a mentionné dans un certificat du 9 octobre 2018 l'apparition d'une " excroissance arthrosique au niveau de la clavicule

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22126_20221230

Admin. Appel

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Si l'appelant se prévaut des termes du compte rendu de réquisition établi le 15 octobre 2020 par un médecin légiste selon lequel le scanner de la clavicule montre " un stade 3B correspondant à un âge de

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Frères Clavreul

SIREN 908428782Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

09/07/2026

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Dépôts des comptes

CHARLY CLAVREUL

SIREN 808936025Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

23/06/2026

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Radiations

CLAVREUL FINANCES

SIREN 478992381Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

09/06/2026

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Ventes et cessions

CLAVREUL FINANCES

SIREN 478992381Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion absorption Pour la société absorbante : HORTUS PATRIMOINE ET ASSOCIES SASU au capital de 10.551 euros 314, rue de Fougères 35700 RENNES 517 976 460 RCS RENNES Pour la société absorbée : CLAVREUL FINANCES SASU au capital de 10.000 euros 117, rue du Vieux Saint-Louis 53000 LAVAL 478 992 381 RCS LAVAL L’évaluation de l’actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Actif : 205.

21/04/2026

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Radiations

CLAVREUL, Julien, Joël, Franck

SIREN 101949840Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

07/04/2026

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