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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e687

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Sébastien, chef du clan D... de la tribu de Tiaoué, confirme l'appartenance de M. X... au clan D... qui est le clan utérin de M. X...

Source officielle

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CA

Chambre 3-3

68676bd8fdaf41a8356be657

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/13683 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN6N7 Ordonnance n° 2025/M198 SAS ALL'EAU PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE CLIM

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

626b8176d1fb03057d9a5160

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[X] ainsi que la société POINT CLIM avaient la qualité de défendeurs.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4c9e4ea48318f5afcd

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[Localité 3] Représenté par Me Audrey CURIEN, avocat au barreau de PARIS INTIMEES SELARL [K] [Z] prise en la personne de Maître [K] [Z] ès qualités de mandataire judiciaire de la Société CLIP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f6b

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

" au clan de son mari où elle vit.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a309f7ed1ea831811253c

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[Z] n'établit pas avoir participé ni à la création des photographies 1 et 2 ni à celle du vidéo clip.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6528df2baaebb88318fda4ae

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La seule mention manuscrite « Clio » sur ce document ne permet pas de le rattacher au véhicule Clio déjà mentionné.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616274007705f25f43643fca

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Clipper Elite Carrier AS, - débouter en conséquence les sociétés Alstom, leurs assureurs et Daher de leurs réclamations contre CEC Lines Ltd, - condamner tout succombant à payer à la société Clipper

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5c6

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

G : 11/ 00198 SA CATERPILLAR FINANCE FRANCE C/ SNC CLIP 7 SARL ETBTP ETUDES ET TRAVAUX DU BATIMENT ET DES TRAVAUX X... X... Y...

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CA

Chambre civile

6a0ea119cdc6046d47669f1a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[U] [X] a confié son véhicule Renault Clio immatriculé [Immatriculation 1] à la SARL AUTO CONTRÔLE QUERCY LIMOUSIN AUTOSUR dans son établissement situé dans la [Adresse 3] à [Localité 1] pour effectuer

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94e8a40f8b0008cb7259

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

démontré que les matériaux commandés auraient été fabriqués sur mesure alors que l'attestation de l'EURL TFT du 12 mars 2021 évoque des quantités sans mensurations particulières': 42, 432 m² de bardage clin

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CA

Chambre Civile

63cf848da6687f7c904cbace

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS 1ère chambre civile e.mail : [Courriel 8] N° RG 21/02272 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GNR3 Copies le : à la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL CELCE-VILAIN TJ [Localité

Source officielle
CA

Chambre Civile

63cf848da6687f7c904cbad0

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS 1ère chambre civile e.mail : [Courriel 8] N° RG 21/02273 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GNR7 Copies le : à la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL CELCE-VILAIN TJ [Localité

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a77c008121050008662b1b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle observe que les demanderesses ne produisent aucun mandat délivré par elles à son assurée, avec la société Royal Cliff Gestion.

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CA

Chambre commerciale

642d149fcb8fa004f57da231

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

CLAN OF THE CLOUD [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Kim DURANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant substitué par Me Charles ZWILLER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat

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CA

Pôle 1 - Chambre 4

C0187c/DÉFENDEURS

66975e9f92a5b3e8ade13f18

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il est, en l'occurrence, établi que la société ALIZE CLIM, a pris part aux opérations d'expertise.

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a7c

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quinze Septembre deux mille quatorze APPELANTE : Madame Simone X... exploitant la Boutique " CLIN

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CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9195c

Appel

15 juillet 2014

15 juillet 2014

15 Juillet 2014 APPELANT : Monsieur Alexandre X... ... 06300 NICE représenté par la SCP ACR, avocats au barreau d'ANGERS INTIMES : Maître Eric C..., mandataire liquidateur de la SARL LE CLIPPER

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64481a7b805de12b79e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

La SCP Gauducheau-Jézéquel a restitué la carte grise du véhicule Renault Clio à M [M] le 16 juillet 2019.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02366_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

Procédure contentieuse antérieure : Par neuf requêtes distinctes, les communes d’Ilonse, de Marie, de Massoins, de Rimplas, de Roure, de Saint-Sauveur-sur-Tinée, de Tournefort, de Valdeblore et de Clans

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