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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6358cd9bc40aa805a7864be0
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DBVM-V-B7E-KS5S C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Virginie FOURNIER la SCP SEBBAR la SELARL COOK
Source officielleChambre Commerciale
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13 avril 2023
13 avril 2023
05212 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LFAG C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Léonore PELLICANO la SELARL COOK
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1edf
17 juin 2016
17 juin 2016
site dont elle a fait l'acquisition auprès de l'établissement public foncier Nord Pas-de Calais ; que l'EPIC Charbonnages de France a satisfait à l'obligation légale de remise en état du site de la cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906df
21 mai 2013
21 mai 2013
En outre, le salarié n'a pas réalisé la vente du " combi cooker " à la société Fleury Michon en 2007 mais y a simplement participé en collaboration avec son directeur commercial.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662c94f2b787c4000862f5c9
25 avril 2024
25 avril 2024
YAKI COOK TRAITEUR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, S.A.S.U.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163f88952184c47dc90bae8
18 mars 2010
18 mars 2010
Par ailleurs dès lors que Maître [Z] [T] a la qualité de dirigeant social de la société FLOATING COOKS, cocontractante de la SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, ainsi qu'il résulte des statuts de la SARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616307f35a67331bacec3bee
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Négoce (Fan) située à [Localité 4], devenue la SAS Agence Netter, laquelle lui fournit les papiers d'emballage de chewing-gum et de confiserie avec deux types d'impression ( un motif Zook et un motif Cool
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
670a117af178dc2492b0fbe4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
président domicilié au siège [Adresse 3] [Localité 16] Société EDENRED société européenne prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 1] [Localité 14] Société UP COOP
Source officielleChambre 4-6
678b47118cafc520068c164f
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ce navire était immatriculé au registre international des îles Cook. Mme [S] [T], ressortissante française et compagne de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163725a1cf28a447224e006
18 janvier 2011
18 janvier 2011
[U] [D] pour trois motifs : - avoir ouvert le 27 juillet 2006 un compte chez AEV au nom de la société Aloha (agence de voyages franchisée Thomas Cook appartenant à son épouse) sans l'accord formalisé
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
Au cours de cette opération la société BUREAU VERITAS, assurée auprès de la compagnie QBE EUROPE, est intervenue en qualité de bureau de contrôle et la société SSI COOR comme coordonnateur SSI.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9c5
4 juin 2008
4 juin 2008
Organisme de sécurité sociale représentée par la SELARL TRISKELL PACIFIQUE, avocats INTIMÉ LA SOCIETE DES PRODUCTEURS AQUACOLES CALEDONIENS DITE SOPAC SA sise Quai des Pêches - Avenue James Cook
Source officielleChambre Commerciale
63cb92d89c02507c9078dd7c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Portalis DBVM-V-B7F-K2D6 C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL COOK
Source officielleChambre Commerciale
63d379fdd1bc2605de4b4914
26 janvier 2023
26 janvier 2023
N° RG 21/05053 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LEMQ C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL COOK - QUENARD
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05428_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
montant de la contribution foncière de la station d'épuration Magenta a été déterminé sans distinguer entre l'outillage fixe et les autres constructions ; - s'agissant de la station d'épuration James Cook
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f411
28 mars 2012
28 mars 2012
RG N : 11/ 00779 AFFAIRE : TRESORERIE DE L'OPHLM, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE C/ COOP LOGEMENT, FRANCE TELECOM CHEZ EFFICO, DIRECT ENERGIE SERVICE CLIENTELE, NEUF TELECOM
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b4fbb40ec8318f31d8c
20 octobre 2023
20 octobre 2023
UP COOP, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 12] [Localité 15] S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
653ca6a183c9498318209d45
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Dès lors les jouets « Port-a-ball », « découvre ton fossile », « let's cook » répondent à cette définition et sont visés par l'expression de l'article 12 de la transaction et ce même si s'agissant des
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f2a
20 décembre 2006
20 décembre 2006
l'employeur, le chiffre d'affaire de la société des Etablissements Henri GUICHON est en progression constante et que son activité n' a pas fléchie suite à la perte par la société DELSOL des clients CORK
Source officielleChambre Commerciale
6364bb93e405357f749eaa26
3 novembre 2022
3 novembre 2022
03438 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K72O C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Léonore PELLICANO la SELARL COOK
Source officiellePage 7 sur 24
VICTORIA'S COOK
10/07/2026
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COOKING FAMILY
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
10/07/2026
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COOK PARTNER
10/07/2026
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Réconfort Cookies Bakery
10/07/2026
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COOKIE EUGENE PIERRE
10/07/2026
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