ainsi que cela a été précisé par écrit et que des coordinateurs avaient été nommés par secteur géographique, qu'il n'était donc pas le seul concerné par cette nouvelle organisation, que Monsieur [O] [

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

C/ Me Corinne Z...- A...

, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE.

[B] à garantir la société COREN ACCESS à hauteur de 500,00 euros au titre du préjudice de jouissance de M. [M] ; - condamné la SAS COREN ACCESS à remettre à M.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Jacques BOUDY Conseiller : Monsieur Alain DESALBRES Conseiller : Monsieur Rémi FIGEROU Greffier : Madame Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

Ce manque de communication récurrent est contraire aux dispositions du protocole de coordination.

JOUVE, Président de chambre et Madame COLIN, Conseillère et Madame BETTELANI, Vice-présidente placée auprès Monsieur le premier président.

LES DEMEURES DU VENTOUX S.E.L.A.R.L.

X... a fait l'objet d'une liquidation judiciaire; que le 10 mai 2001 la COTOREP a reconnu Corinne X... un taux d'incapacité égal ou supérieur à 80 %; que le 23 mai 2002 la COTOREP a reconnu à Corinne

Elle indique ainsi : « J'atteste les faits suivants : Monsieur [V] s'est à plusieurs reprises vanté de ses « copines » de Madagascar qu'il allait voir régulièrement, entretenait et m'a montré des photos

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08110 Jugement (No 10/ 4602) rendu le 11 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur

Monsieur [G] a fait l'objet d'un placement en rétention administrative le même jour.

MOTIVATION DE L' ARRET Sur la demande d' audition de Monsieur AA... et de Monsieur Z...

EXPRO, JCP de LIMOGES ET Monsieur [T] [L], demeurant [Adresse 2] - [Localité 11] Représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 1] -

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Corinne HERMEREL, Conseiller