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1 554 résultats pour « Croisille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

64a7af073bcaf505db69625a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société Carré Croisette a fait appel de la décision ainsi rendue par déclaration au greffe de la cour le 13 juillet 2021.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ENGIE GREEN CROISILLES

SIREN 838290344Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CROISILLES

SIREN 808603732Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CROISILLES DISTRIBUTION

SIREN 408728004Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ERIC CROISILLE

SIREN 898011895Greffe du Tribunal de Commerce de brive

23/04/2026

Voir →

Créations

CROISILLE ASSOCIES

SIREN 103412730Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

22/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c526

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 JUIN 2008 No 2008/ 304 Rôle No 06/20988 SCI MARLY CROISETTE C/ Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6618cef77935f50008be3ff9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CAVE CROISETTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f71

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

L'ensemble des participants à la croisière ont poursuivi leur voyage nonobstant cet événement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52f

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN-CROISIER, avocats au barreau de NARBONNE Mademoiselle Anne Y...

Source officielle
CA

ETRANGERS

66a1ea9ef87273063ab3f648

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

CROISILLE-CABROL, Conseiller, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 3 Juillet 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et

Source officielle
CA

ETRANGERS

6801dc9c2d41c0a3fc6ec9bb

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

CROISILLE-CABROL,Conseillère déléguée par ordonnance de la première présidente en date du 09 avril 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du

Source officielle
CA

ETRANGERS

67ff39ac303a1b38839f7c1d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

CROISILLE-CABROL, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 09 avril 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87086

Appel

22 juin 2004

22 juin 2004

Le 2 septembre 1999 Monsieur Y... a acquis auprès de l'agence H une croisière sur le Nil pour trois personnes organisée par la société F du 18 au 25 septembre.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69df1d98cdc6046d474785bc

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

CROISILLE-CABROL, conseillère, pour le président empêché, et par C.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68e892fdf271a402af33b7e8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CROISILLE-CABROL, conseillère pour la présidente empêchée, et par C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab44

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

APPELANT Syndicat des Copropriétaires 67 CROISETTE, pris en la personne de son syndic en exercice, BUSQUET GESTION, 22 boulevard de la République 06400 CANNES, demeurant 67 boulevard de la Croisette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b9f

Appel

22 juin 2007

22 juin 2007

Par mémoire reçu le 31 juillet 2006, la SCI " LA CROISETTE " demande à la Cour de réformer le jugement entrepris, et statuant à nouveau, -fixer les indemnités dues à la SCI LA CROISETTE àla somme de 121

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c675

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Jean-Jacques, avoués assistée de Me Alain D..., avocat EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Propriétaires au CROISIC d'un local commercial loué à M et Mme E..., M et Mme X... ont donné mandat, par

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00871_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Dès lors, la requête de la SCI " Croisette 67 " est manifestement irrecevable et doit être rejetée, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01391_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Casino Centre Croisette a demandé au tribunal administratif de Nice de lui accorder le remboursement du crédit d'impôt pour manifestations

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525c5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[I] [S] son président, a vendu a la société civile immobilière (SCI) de la Croisette, représentée par M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67ecc7dd8e074ba02f40a3b5

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

ne pouvait prévoir ce dommage, ayant ignoré l'existence de ces contrats passés par Marine charter yachting auprès de tiers ; ' et cette société a pris un risque en faisant signer des contrats de croisière

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01323_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Il ne résulte pas de l'instruction que les parcs éoliens " les Croisilles ", les " vents d'Artois " et " Saint-Léger ", situées à une distance plus importante du radar de Doullens que le projet éolien

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63ca42099066fd7c90fc22f9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

CANNES CROISETTE IMMOBILIER C/ Syndic. de copro.

Source officielle