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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
6618cef97935f50008be402d
11 avril 2024
11 avril 2024
exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Assignation à jour fixe du 22 Novembre 2023 à personne habilitée représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c933
1 octobre 2008
1 octobre 2008
EN CAUSE APPELANTE Madame Nadine X... épouse Y... ... 45130 LE BARDON ayant pour avocat la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur David
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE00875_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
réserve que Me David renonce à percevoir la part contributive de l’État.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264b
21 juillet 2015
21 juillet 2015
RG N : 14/00997 AFFAIRE : David X... C/ Sandrine Y... divorcée X...
Source officielleChambre 1-6
62c7c972cb8dca058e3e786f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APPELANTS Monsieur [S] [N], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté par Me Philippe TEBOUL
Source officielleChambre 1-2
67061e0afde28ee420710f6b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LA CHARLOTTE C/ Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LA CHARLOTTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ
Source officielleChambre 1-5
6811b6e444bf0d1935aef990
29 avril 2025
29 avril 2025
Chambre 1-5 N° RG 24/12757 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3JS Ordonnance n° 2025/[Localité 4]/64 SARL JOSAM prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée par Me Maud DAVAL-GUEDJ
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00966_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Vu la note en délibéré, enregistrée le 25 mars 2026, présentée par l’EARL Bégot David.
Source officielle1ère chambre civile A
6864c06717fdd29c29651854
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'un terrain appartenant à la société Daval développement, sis [Adresse 9] Mably (Loire).
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fddbc4454830862abeeb83f
26 juin 2018
26 juin 2018
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 26 JUIN 2018 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 15/00485 Philippe DAVID
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01028_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
B A, représenté par Me David Dalmaz, demande, d'une part, la condamnation de la polyclinique de Picardie à lui verser la somme totale de 87 106 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis
Source officielleChambre Sociale
6789fa450c7dc206c9eb7e39
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DAVAL-HERODIN [Adresse 5] PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf0b
30 juillet 2008
30 juillet 2008
Madeleine de nationalité francaise, divorcé Agent commercial détenu pour une autre cause Centre de détention de MURET comparant, assisté de Maître DAVID Frédéric, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6610e5ed74ef9f00086f6646
5 avril 2024
5 avril 2024
GUEDJ de l'assosciation Jean-David GUEDJ , avocat au barreau de Paris, toque : L25 substitué par Me Nathalie CLMENT - BERNARD de l'assosciation Jean-David GUEDJ , avocat au barreau de Paris, toque : L25
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00957_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de l'Etat une somme à verser à Me David, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48d
11 avril 2012
11 avril 2012
née le 17 Novembre 1971 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f392
7 février 2012
7 février 2012
David qui demande à la cour de : A titre principal, - débouter entièrement monsieur Samuel X... et de madame Sabrina Y... de toutes leurs demandes à l'encontre de monsieur David Z..., - ordonner la
Source officielleChambre 1-9
69f44a5ccdc6046d472f1c13
30 avril 2026
30 avril 2026
NEPTUNE prise en la personne de son représentant légal, domiciliée [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9ca
17 juillet 2012
17 juillet 2012
David Martin. Mme X... avait, sous sa responsabilité trois techniciens, trois techniciens de l'entretien et trois techniciens des espaces verts.
Source officielle1ère chambre civile A
66fce3dd8d6ea26f688da727
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d'un terrain appartenant à la société Daval Développement, sis lieudit [Adresse 5].
Source officiellePage 7 sur 175