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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème CH - Section 1
6349005063d497adffda4280
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [S] [E] né le 08 Juin 1972 à [Localité 7] (Maroc) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Francois DUFFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaed
24 janvier 2012
24 janvier 2012
COUR : L'affaire a été débattue, le 16 Janvier 2012, en audience publique, en application de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposée, devant madame Anne DUFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90244
5 février 2013
5 février 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue, le 21 Janvier 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c345
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Libre Jamais condamné intimé, cité à personne le 28.01.2008, non comparant, représenté par Maître DUFFAU-LAGAROSSE, avocat au barreau de LIBOURNE B. - LE MINISTÈRE PUBLIC non appelant,
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb2
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimé GRUA, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e720
2 novembre 2011
2 novembre 2011
CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 02 NOVEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Jean-Pierre X..., demeurant ..
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01991_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A n'est pas fondé à demander la condamnation pour faute de l'EPS Barthélemy Durand. Sur les conclusions aux fins d'injonction : 6.
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85246
16 novembre 2000
16 novembre 2000
DURAND C/ X... Bernadette Jugement du C.P.H. ANGERS du 17 Janvier 2000. ARRÊT RENDU LE 16 Novembre 2000 APPELANTE : E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f218
7 mars 2012
7 mars 2012
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 07 MARS 2012 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Jean-Vincent X..., demeurant ...-87300 BLANZAC Demandeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f20d
7 mars 2012
7 mars 2012
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 07 MARS 2012 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Jean-Louis X..., demeurant
Source officielleChambre Commerciale
6868b51a9508abe851204622
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Prétentions et moyens de la société Durand Services : 25.
Source officielle1ère Chambre
66177da8e5d80f0008c2e7b6
9 avril 2024
9 avril 2024
[S] [Y] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 21 Mars 2024 tenue par Mme Claire DUSSAUD, Magistrat rapporteur
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f2
25 janvier 2011
25 janvier 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Décembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d502
25 janvier 2011
25 janvier 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e978
6 décembre 2011
6 décembre 2011
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Brigitte ARNAUD-PETIT et madame Anne DUFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed66
2 novembre 2011
2 novembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 02 NOVEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : William X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89eba
11 juin 2007
11 juin 2007
La SCP Bolling-Durand-Lallement conclut au rejet du recours.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa5
21 janvier 2014
21 janvier 2014
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2013 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielle8ème chambre
6896d7aefd8bd33bb83ea58f
7 août 2025
7 août 2025
prise en son établissement NEXITY LYON GERANCE VAISE I sis [Adresse 4] 69009 [Adresse 8], représentée par son Président en exercice domicilié au dit siège [Adresse 2] Représentant : Me Catherine DUFAUD
Source officielleChambre 1-1
69fad899cdc6046d47c0ecd7
5 mai 2026
5 mai 2026
GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, prise en sa qualité d'assureur de Monsieur [J] [X] représentée par Me Emmanuelle DURAND de la
Source officiellePage 7 sur 433