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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
65166da0788aac83189ea2d7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
PARIS, toque : D0669 Intimé : Monsieur [C] [S], représenté par Me Antoine BEAUQUIER de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R191 - N° du dossier 2017046 substitué par Me Emmanuel
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ab250cba731fad7dd353d0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
[Adresse 7] représenté par son syndic la société CIBB demeurant [Adresse 2] Intimée dans l'affaire N° RG 23/04756-N° Portalis DBVJ-V-B7H-NPED, Représentée par Me Christine MOREAUX, avocat au barreau
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a30d2e3e3b1864ce217c
31 juillet 2024
31 juillet 2024
[Adresse 7] représenté par son syndic la société CIBB demeurant [Adresse 2] Intimée dans l'affaire N° RG 23/04756-N° Portalis DBVJ-V-B7H-NPED, Représentée par Me Christine MOREAUX, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeea1775905dba3bb8e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 15 mai 2023 Mme Emmanuèle CARDONA, Présidente, Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseillère, Monsieur Laurent GRAVA, Conseiller,a été entendu
Source officielle1ère chambre civile B
61625106929f6bffa995b424
9 juillet 2014
9 juillet 2014
La société Monceau Générale Assurances a conclu à titre principal au débouté.
Source officielleChambre 4-8b
65a8d09ae12c85000874adc3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Les parties s'accordent donc sur les circonstances de l'accident selon lesquelles, c'est en découpant un morceau de bois avec une scie à onglet que M.
Source officielle2ème Chambre
631834980876004f131a5f2b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
RG 21/03710 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LAM5 N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à Me Nathalie LOURENCO Me Catherine MOINEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41c
21 mars 2008
21 mars 2008
personne de ses représentants légaux Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle 94450 LIMEIL BREVANNES représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Jean François MOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91714
4 juin 2014
4 juin 2014
Le 21 octobre 2010, un entretien avait lieu entre Mme Y...et M Emmanuel A..., directeur général de la société LEHNING.
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e844bf0d1935aef9c8
28 avril 2025
28 avril 2025
N°2025/237 Rôle N° RG 24/00379 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMRT S.A.S. [3] C/ CPAM 13 Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : - Me Catherine MOREAU
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b82
5 juillet 2022
5 juillet 2022
sous le numéro 439 965 054, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Chloé GOTZORIDES substituant Me Jean-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Mme MASSONARRÊT du : 05 OCTOBRE 2006No :No RG : 05/01394DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 01 Avril 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Emmanuel X
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be422d
11 avril 2024
11 avril 2024
avocat au barreau d'Ardennes, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [J] [N] né le 13 Octobre 1995 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Benoît Moreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659f98bf3328fa00087a266e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CABINET EMMANUEL TOUATI [Adresse 1] [Localité 5] N° SIRET : 441 316 411 représentée par Me Laurent SIMON de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a215
14 décembre 2004
14 décembre 2004
D'AUTRES INFRACTIONS 64 rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX Délégation : 39 Bld Vincent Delpuech 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP MONCEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f24
27 janvier 2015
27 janvier 2015
représentée par Me Lise nadine MOREAU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 1392 du 17/ 03/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b0d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
FINANCIERE INTERNATIONALE MONCEAU au capital de 10.000 euros immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 842.708.778 (venant aux droits de la SOCIETE FONCIERE ET FINANCIERE MONCEAU RCS PARIS 340.040.294
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdc31ab8fe24a55bb041f36
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M.
Source officielle5e chambre civile
695e26f075782d5f060f42c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Anta MOREAU
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e844bf0d1935aef9ce
28 avril 2025
28 avril 2025
APPELANT Monsieur [H] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Catherine MOREAU
Source officiellePage 7 sur 17