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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e97c5bbe450008b2cd29
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd9130a
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Mme Emmanuelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903c1
11 mars 2013
11 mars 2013
Norman, Jean-Emmanuel, Léopold X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90665
11 mars 2013
11 mars 2013
Norman, Jean-Emmanuel, Léopold X... né le 16 Mars 1992 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f93
27 octobre 2003
27 octobre 2003
Emanuelle A... épouse B... RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A C... C...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9cc7a7cb93066e443956
1 août 2025
1 août 2025
D'APPEL DE RENNES N° 25/158 N° RG 25/00543 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBTD JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Anne-Emmanuelle
Source officielleRéférés Civils
63c79bcdda31367c908eb861
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LECLERC, avocat au barreau de NANTES Madame [F] [S] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Claude MEYER, avocat au barreau de NANTES, substitué par Me Emmanuel LECLERC, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7fb
31 mai 2012
31 mai 2012
représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avocats postulants au barreau de DOUAI, assistée de Me Patrick GRIFFON, avocat plaidant au barreau de DOUAI DEFENDEUR A LA REQUETE-INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01462_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
C résident en France, l'arrêté n'était pas entaché d'erreur manifeste d'appréciation y compris au regard de l'article 17 du règlement 604/2013. 5.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a46b
9 janvier 2008
9 janvier 2008
APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BELLEY du 12 Avril 2006 RG : F 05 / 00034 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANTE : Mademoiselle Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86cd
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Il est encore remarqué que les cotisations sont portables et non quérables et qu'il appartient donc au cotisant de se mettre en règle de ses obligations sociales.
Source officielle2ème Chambre
66863cfab1dbbe3bae6002b2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/02727 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L47D N° Minute :
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63dc13ef607c90ab66f4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
. 45- Ainsi, en application de l'article 11 dudit Règlement : « 1.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a4
9 juillet 2008
9 juillet 2008
C / Emmanuel Y...
Source officielle1ère Chambre
659cf3050b6b43000800d8b4
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[R] tendant au désistement de leur incident en radiation compte tenu des règlements intervenus, les dépens étant tranchés 'comme de droit', Vu le courrier du conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85336
5 avril 2001
5 avril 2001
important dans les ressources ou les besoins des parties et pas seulement du débiteur, il rappelle qu'il s'est, de manière imprévisible, remarié très tardivement et a eu, à plus de 75 ans, un enfant Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031de72e4d3dab23909a091
14 juin 2018
14 juin 2018
- signé par Mme Emmanuelle Lebée, présidente et par M. Sébastien Sabathé, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd8938f
4 octobre 2007
4 octobre 2007
C / Me Emmanuel Y..., Avocat L'AN DEUX MILLE SEPT, Et le quatre octobre, A l'audience tenue en Chambre du Conseil de la Cour d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Yves MAUNAND
Source officielle2ème Chambre
63104b774709e24f13d553b8
30 août 2022
30 août 2022
Cardona, Présidente, Laurent Grava, Conseiller, Anne-Laure Pliskine, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 09 mai 2022, Emmanuèle Cardona, Présidente, a été entendue en son rapport, en
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e956
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Emmanuel X...
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