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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 03 décembre 2002c/Monsieur Fabien A
6253c8e2bd3db21cbdd86874
10 avril 2003
10 avril 2003
RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire, qui a également prononcé sur les intér ts civils, a déclaré Rodouane EL X..., Abdellah Y... et Fabien A... coupables de
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03551_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
La commune de Farino demande dès lors expressément, par des conclusions sur lesquelles la société Farino a été en mesure de présenter toutes observations, que l’article L131-2 du code des communes de la
Source officielle1ere Chambre
6031ed6221690b265dce1559
5 juin 2018
5 juin 2018
Madame Fabienne C... née le [...] à DIGNE LES BAINS (04000) de nationalité Française [...]
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3185e2fbe7c90043814
11 janvier 2023
11 janvier 2023
L'EARL Mondésir et la SARL Fabien Barbanson avaient le même gérant.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8623f
5 mars 2002
5 mars 2002
COUR D' APPEL DE POITIERS Chambre Sociale AFFAIRE Fabien BEILLARD C/ S.A. OCQUETEAU, Sté ADECCO TRAVAIL TEMPORAIRE ARRET DU 05 MARS 2002 APPELANT: Monsieur Fabien X... ...
Source officielleChambre sociale
697385e8cdc6046d476d4752
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Fabienne RAYON, présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
Source officielleChambre sociale
69fad38fcdc6046d47bfff49
30 avril 2026
30 avril 2026
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Avril 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Fabienne
Source officielleChambre sociale
6690c7450d808eb34e455534
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[X] [S] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, dispensé de comparution en vertu d'un mail adressé au greffe le 14 mai 2024
Source officielleChambre sociale
6690c7450d808eb34e455536
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[N] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Saône et-Loire
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b0
10 octobre 2006
10 octobre 2006
No 06/00275 AFFAIRE : Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea41
5 décembre 2011
5 décembre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924b5
2 juin 2015
2 juin 2015
X... et Mme Y... sont nés Emilie le 21 janvier 1987, Marina le 24 février 1989 et Fabien le 22 juillet 1991.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca553c369c7f74996ee4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le 7 mai 2021, la société Kleenpharm a accepté l'offre commerciale relative à une opération d'emailing et de faxing d'avril 2021 pour un prix de 3000 euros ht.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92608
2 juillet 2015
2 juillet 2015
RG N : 13/ 01128 AFFAIRE : Mme Fabienne Evelyne X...épouse Y... C/ M. Sébastien Jean-François Y... C. M/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd1
17 décembre 2014
17 décembre 2014
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 7 février 2011, Fabienne X...a fait attraire la société 3 P devant le conseil de prud'hommes de Forbach.
Source officielleChambre sociale
69fad391cdc6046d47bfff93
30 avril 2026
30 avril 2026
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Avril 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefc
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Madame Fabienne Z..., âgée de 44 ans, ne formule aucune observation sur son état de santé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93505
21 septembre 2016
21 septembre 2016
attaquée en date du 10 Février 2016, enregistrée sous le no 13/00909 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE U PALAZZU C/ Société CETA INGENIERIE Société civile MUTUELLES DU MANS ASSURANCES SA FARANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91943
9 juillet 2014
9 juillet 2014
GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Jacques X... ... 11400 CASTELNAUDARY Comparant DÉFENDERESSE Maître Fabienne Y... ... 31000 TOULOUSE Comparante DÉBATS : A l'audience publique du 18 Juin
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f90
13 mars 2018
13 mars 2018
: Me Fabien DUPIELET, avocat au barreau de MARSEILLE IntiméMe Fabien DUPIELET [...]
Source officiellePage 7 sur 608