Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca9
6 juillet 2012
6 juillet 2012
MARTINIQUE Madame Pierrette A... épouse D... ... 97222 CASE PILOTE Représentée par Me Mark BRUNO, Administrateur du Cabinet de Me HELENON, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Michel Firmin
Source officielle2ème Chambre B
697c6147cdc6046d4739736e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[W] [J] né le 22 Septembre 2005 à [Localité 6] (ALBANIE) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Adeline FIRMIN, avocat au barreau de LYON, toque : 2553 (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c6
23 mai 2002
23 mai 2002
B... du Trésor élisant domicile chez Maître Denis DREYFUS, avocat, 7, place Firmin Gautier - EUROPOLE - BP 476 - 38016 GRENOBLE CEDEX Non comparante Ayant pour conseil Maître Denis DREYFUS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4d0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIEPPE du 28 Février 2007 APPELANT : Monsieur Pierre X... ... 80132 MIANNAY représenté par Me COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me FIRMIN
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01153_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Firmin substituant Me Matricon, représentant les consorts E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdc
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 02 Mai 1969 à FIRMINY (42700) ... 01540 VONNAS représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL BERENGER-CONTENT, avocats au barreau de l'AIN Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f8
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Demeurant : 5 rue de la paix 42700 FIRMINY représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître GUILLARD, Avocat, (SAINT-ETIENNE) SARL Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca00
27 novembre 2008
27 novembre 2008
né le 30 Juillet 1959 à FIRMINY (42700), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7f
22 mars 2011
22 mars 2011
né le 17 Avril 1964 à FIRMINY (42700) ... 42410 PELUSSIN représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me ABRIAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71b
31 octobre 2011
31 octobre 2011
né le 30 Juin 1942 à FIRMINY (42700) ... 42810 ROZIER-EN-DONZY représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Sophie PECCHINI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
643e35e183146e04f531ecda
17 avril 2023
17 avril 2023
Monsieur [Y] [R] (Personne faisant l'objet de soins) né le 21/02/2001 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé à l'EPS de [4] comparant en personne, assisté de Me Sandra BONFILS FILAINE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2df28deb9d9692908f9
23 août 2023
23 août 2023
1997 à [Localité 3], de nationalité espagnole [Adresse 1] [Localité 5] Suisse se disant résidant [Adresse 2] à [Localité 4] RETENU au centre de rétention : [6] 1 assisté de Me Sandrine Bonfils-Filaine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2df28deb9d969290903
23 août 2023
23 août 2023
[U] [N] [V] né le 16 décembre 1998 à [Localité 5], de nationalité espagnole [Adresse 2] se disant résidant au [Adresse 1] RETENU au centre de rétention : [6] assisté de Me Sandra Bonfils-Filaine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554ae
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Localité 5] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] [T] [G] né le 17 Juin 1974 à [Localité 3] (76) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Thierry FIRINO
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67fde8339b68debe44f7e8b3
14 avril 2025
14 avril 2025
[F] [E] né le 15 septembre 1973 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Sandra Bonfils Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa48ade3490008c3120b
4 janvier 2024
4 janvier 2024
FENIE-BARADAT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [H] [L] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 7] (64) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Ayant pour avocat Me Thierry FIRINO
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b559a76c5d9057df80074
10 mai 2022
10 mai 2022
[L] [G] né le 13 juin 1979 à FIRMINY (42700) de nationalité Française 822 route des Moisseaux 73200 MONTHION comparant en personne INTIMEES : L'URSSAF Rhône-Alpes, prise en la personne de
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa4
17 janvier 2008
17 janvier 2008
ne figure aucun cachet ni aucune signature émanant d'elle-même, qu'elle n'a eu connaissance de ces documents que lors de la procédure, que les chargements avaient lieu à MEYZIEU ou à LYON et non à FIRMINY
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cf
6 juin 2011
6 juin 2011
DU LITIGE D'une relation entre monsieur Patrick X... et madame Marinette Y... sont issus deux enfants : - Morgane X..., née le 16 mars 1997 à Ecully (Rhône) - Tery X..., né le 11 février 2001 à Firminy
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69cf55bacdc6046d47f2fe27
2 avril 2026
2 avril 2026
[T] [D] né le 02 juillet 1998 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Sandra Bonfils Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officiellePage 7 sur 14