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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe684354b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
à 0) + 0, 90 %, et intérêts de retard au taux annuel variable correspondant à l'EURIBOR 3 MOIS (flooré à 0) + 2, 90 %.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6631db26a91469000847a9e2
25 avril 2024
25 avril 2024
par le tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer N° RG 23/01622 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U2Y5 joint au dossier 23/01073 APPELANTE Le syndicat des copropriétaires de la Résidence Pavillon de Flore
Source officielle6ème Chambre
6358cda5c40aa805a7864c14
18 octobre 2022
18 octobre 2022
SAS SUSHI 57 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 21 Juin 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbbd
28 août 2008
28 août 2008
Melle Flora Y... née le 06 Mars 1986 à HOUAILOU (98816) demeurant ...-98800 NOUMEA Mme Marie-Jeanne Z... née le 06 Février 1979 à LIFOU (98820) demeurant...-...-98800 NOUMEA M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01563_20240206
6 février 2024
6 février 2024
2015, en réparation des dommages subis à la suite de la dégradation, le 12 octobre 2015, d'une canalisation de gaz naturel qui serait située dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) dénommée " Les Florides
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA04097_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
salariées de la société Flora, dont sept avait également été salariées de la société Cécile.
Source officielle1re chambre sociale
651e5373a81daa831884f4fa
4 octobre 2023
4 octobre 2023
RESIDENCE LES JARDINS DE FLORE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Xavier LAFON substitué par Me Laurent PORTES, de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS,
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
barreau de LYON Madame Félicia Lanita X... ... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Nathalie PEQUIGNOT, avocat au barreau de LYON Monsieur Flore
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02300_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
l'arrêté du 16 août 2018 n° PREF/DCL/BCLUE/2018228-0002 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a autorisé la société Sablière de la Salanque à déroger aux interdictions relatives aux espèces de flore
Source officielle4ème Chambre
63d37ae5d1bc2605de4b4c19
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[L] Paysage et Flore [L] Piscines.
Source officielle6ème Chambre
65ab72fa36bfc00008d68cb6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Madame [G] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hervé HAXAIRE, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Un suivi psychologique a été mis en place pour Paul et le sera prochainement pour Flore.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42a7553798000884707b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
---------- N° RG 22/00863 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DBQJ ----------------------- [P] [W] C/ Association PARC ANIMALIER DE [Localité 3] ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA PROTECTION DE LA FLORE
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d633
7 février 2011
7 février 2011
MOTIFS DE LA DECISION Attendu que Frédéric A...et Olivia X...se sont mariés le 10 février 2007 ; que de leur union sont issus deux enfants : - Flore, née le 11 juin 2007, - Gabrielle, née le 4 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a17
6 janvier 2020
6 janvier 2020
F... aux dépens qui seront distraits au profit de Me Jacques FLORO conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile. Le 24 septembre 2018, M.C... Q...
Source officielle6ème Chambre
65ab72f636bfc00008d68cb4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PERSONNE DE MAITRE [N] [G], ES QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE [Adresse 1] [Localité 3] Non Représentée DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielleRecours Soins psychiatriq
635236878c924eadffcc46e7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le préfet, considérant que [F] [U] présentait encore ce jour un délire paranoïaque très florissant, un état délirant et persécuté et qu'il était anosognosique, avait ordonné son admission en soins psychiatriques
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01187_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Environnement », « Sauvons les Yvelines », « Sauvegarde d’Arnouville et Union pour la Vigilance sur l’Environnement de la Région » et « l’association pour la Préservation du Patrimoine, de la Faune et de la Flore
Source officielle6ème Chambre
63d4ccf392a57405de331725
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle6ème Chambre
63d4ccf392a57405de331727
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officiellePage 7 sur 140