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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62c52987a2c42363790799fb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
social, sis 3 bis rue Georges Bizet - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY Représentée par Me Serge DUPIED de la SELARL SERGE DUPIED, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [P] [C] domicilié 27 avenue Foch
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
627df89c0d41e0057d43e395
12 mai 2022
12 mai 2022
au barreau de Douai INTIMÉS Monsieur [B] [T] né le 19 décembre 1965 à Tourcoing (59200) Madame [M] [T] née le 23 mars 1973 à Paris 8ème (75000) demeurant ensemble 40 ter rue du Maréchal Foch
Source officielleChambre Sociale
616290dae498f0b428bb83d9
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Le 30 juin 2009, la société Foch Financière a acquis 579 parts sociales de la société OD Solutions, le siège social a été transféré à [Localité 4] et un nouveau gérant a été nommé en la personne de [V]
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a03
25 mai 2001
25 mai 2001
DECISION : FAITS ET PROCEDURE Le 20 Juillet 2000, à 23h35, place Foch à Amiens, les policiers de patrouille constataient que la conductrice d'un véhicule SEAT IBIZA se dirigeant vers la rue du Général
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e13
23 novembre 2006
23 novembre 2006
LA FERME DU VESINET ayant son siège 28 rue du Maréchal Foch 78110 LE VESINET, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a96
22 novembre 2007
22 novembre 2007
DES HAUTES PYRENEES agissant via son Président domicilié de droit audit siège 5 avenue Foch 65100 LOURDES Rep/assistant : SCP MONTAMAT CHEVALLIER FILLASTRE LARROZE GACHASSIN, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b827
21 mars 2008
21 mars 2008
MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Yann STEMMER, avocat au barreau de NICE INTIME Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier CHÂTEAU DE LA PINÈDE 24 Boulevard Foch-
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57f
8 novembre 2006
8 novembre 2006
personnels et son matériel de ski mais, après avoir constaté qu'elle renonçait à demander le rapport de la donation faite par le défunt à sa fille Hélène portant sur le prix d'achat d'un appartement avenue Foch
Source officielle1re chambre civile
6628a178b2cb67000826a565
23 avril 2024
23 avril 2024
représenté par Me Maud LAMBERT, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL [Adresse 7] non représenté MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel 1 rue Foch
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e622
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT-PIERRE siège [Adresse 2] prise en la personne de son directeur en exercice, la SARL FOCH IMMOBILIER, dont le siège social est [Adresse 3], représentée par Me Joseph MAGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f8
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représenté et assistée sur l'audience par Me Michèle RAYER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0159 SAS INVEFI prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 64 rue du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90815
27 octobre 2011
27 octobre 2011
de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 07 Octobre 2010 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL SORENA, prise en la personne de son représentant légal 55 Avenue du Maréchal Foch
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91ad2f3eafe9fcf07601d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
qualité de « Mandataire judiciaire » de la « Monsieur [L] [J] » [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Nelly LEROUX-BOSTYN, avocat au barreau d'EURE INTIMES Nous, Christine FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca432b9066fd7c90fc28af
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[N] [O] Représentant : Me Camille PERCHERON de la SCP Ince & Co France, avocat au barreau du HAVRE INTIMES Nous, Madame FOUCHER-GROS, Présidente de chambre, Vu la procédure en instance
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109cbbf9fd47c90a13e1e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PONCET DEBOEUF BEIGNET, avocat au barreau D'EURE APPELANT Monsieur [L] [W] Représentant : Me Laurent SPAGNOL de la SCP SPAGNOL DESLANDES MELO, avocat au barreau D'EURE INTIME Nous, Mme Foucher-Gros
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109cbbf9fd47c90a13e20
12 janvier 2023
12 janvier 2023
VALLEE DE SEINE INNOVATIONS représentée par Maître [R] mandataire liquidateur INTIMES Nous, Mme Foucher-Gros, Présidente de chambre chargée de la mise en état, Vu la procédure en instance
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2473bcaf505db696ad6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
WINSTON CHURCHILL INTIME Nous, Madame FOUCHER-GROS, présidente de la chambre civile et commerciale chargée de la mise en état, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire
Source officielleCh. civile et commerciale
6673c779ff41080008afbc83
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Karine GOURLAIN-PARENTY de la SELARL CONIL ROPERS GOURLAIN-PARENTY ROGOWSKI ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN - Représentant : Me Nicolas NEZONDET, avocat au barreau de PARIS INTIMES Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b68c924eadffcc4a94
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 05 Juillet 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
64fc0cc1d3437c05e65990cf
7 septembre 2023
7 septembre 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 11 avril 2023 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officiellePage 7 sur 59