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12 408 résultats pour « Gaush »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

603650fb82baefb2074435d1

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

GROUPE MARTIN-FADESA anciennement dénommée Société FINANCIERE RIVE GAUCHE GROUPE FADESA SA et antérieurement Société FINANCIERE RIVE GAUCHE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité sociale

62c91a77f3eafe9fcf075e8e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

une 'arthrite septique MP index gauche'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71f5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

hanche gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eeec2e6a8e4f13ca6133

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

pied à gauche, mobilité de la cheville gauche normale.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6524e9fe0188778318399613

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

, notion du fait que l'intéressé ne pouvait plus fermer le poing gauche, notion de douleurs à la main gauche toutefois sans traitement à visée symptomatique.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

600fee150a8724063e5feb21

Appel

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Par déclaration du 20 mars 2019, la SARL BOULANGERIE DE LA RIVE GAUCHE a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01025_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

gauche " consécutives à une chute à vélo le 2 septembre 1993.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940c4

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Le 20 juin 2006, la SCI VILLENEUVE SAINT GEORGES RIVE GAUCHE, représentée par sa maison mère, la société FINANCIERE RIVE GAUCHE FADESA, qui exerce une activité de promotion immobilière de logements, a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f4b

Appel

16 juillet 2021

16 juillet 2021

) et 57B (épicondylite droite et gauche et épitrochléite droite et gauche) de M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d17dcdc6046d4789be6d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Sur le plan médical : Genou gauche opéré à deux reprises : - 2006 : ostéotomie de valgisation - 2007 : ligamentoplastie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31190cdc6046d47a755d2

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

l'accident dont ce dernier aurait été victime le 3 janvier précédent, ainsi décrit en substance : 'A force de pousser des matelas sur le convoyeur avec un collègue il aurait ressenti une douleur au bras gauche

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88ce9cdc6046d47bb223c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du même jour faisant état d'une «'omarthrose gauche, bursite sous-acromio-deltoïdienne + entésopathie SE'».

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567c0bfda47c90075f7a

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

objectives dans le territoire du nerf médian gauche il y a lieu de ramener à 0 % le taux opposable à l'employeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7fb

Appel

28 février 2008

28 février 2008

APPELANTE S.C.I. 32ème RIVE GAUCHE prise en la personne de ses représentants légaux ... 75015 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoué à la cour INTIMES Madame Chantal

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01051_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

décision du 3 juin 2021 par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire de Toulouse a refusé de reconnaître l’imputabilité au service de la maladie dont elle souffre à l’épaule gauche

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163773ff6919f4eda2c38ea

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Madame [I] a déclaré qu'elle circulait sur la voie de gauche 'car un camion avec les feux de détresse en action était à l'arrêt sur la voie de droite', qu'elle a actionné son clignotant gauche pour signaler

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01000_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Diminution de l'ouverture palpébrale gauche ", au taux de 10 %. Le 6 janvier 2016, M.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c011445a086e2bcedbf5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par ailleurs, le certificat médical initial fait état d'une contusion du coude gauche.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00845_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

, coxarthrose gauche débutante au taux de 10 % (+ 15 acquis).

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee420711392

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

cheville gauche, M.

Source officielle