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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre sociale
62c67bbfca9bf26379030664
6 juillet 2022
6 juillet 2022
808 470 165 00032 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Charlotte CESARI, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI-DE-CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officielleChambre civile Section 2
6319869951eeae4f1309d077
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[T] [B] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 5] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdcbbd03a05db965160
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Localité 8] représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032aea87374c02633f224b7
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Par ailleurs et ainsi qu'il sera détaillé ci-après, l'accord sur les 35 heures applicable au sein de l'unité économique et sociale CAP GEMINI est opposable à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df0
3 novembre 2003
3 novembre 2003
. ************* Exposé du litige Madame X... a été embauchée par la SCP GENIN-GRIFFE-LESEUIL commissaires-priseurs en qualité de secrétaire à compter du 1er février 1983.
Source officielle8e Chambre B
603368ea0538cb1d9071852c
22 juin 2017
22 juin 2017
INTIMES Monsieur [J] [N] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pauline GONDET, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté de Me Pascal-André GÉRINIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fda3ba2271b06820ce16dff
11 septembre 2019
11 septembre 2019
Monsieur [R] [B] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 4] (93) de nationalité française Retraité Demeurant [Adresse 2] 77610 MARLES EN BRIE Représenté et assisté de Me Pascal-André GÉRINIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d3
1 octobre 2009
1 octobre 2009
En toute hypothèse, la société COFIDIM conteste le calcul opéré par le tribunal du solde des commissions dans ces affaires BOUCHER, DURANSSOT, BOULANGER, CHAN LI SECK, GAMIN, GASTON, GENIN, HAMON, RABHI
Source officielle2ème chambre
686df881bdbdd86396f3902f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Selon devis du 17 mai 2019, accepté le 20 juin, la Sarl Jp Palmero a acheté à la société de droit turc, [O] [H], une scie double tête de marque Gemini, N° de série [Localité 5] 130 190020, pour un montant
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858c4
25 juillet 2001
25 juillet 2001
. ;- désigné le SCP GENIN, LAURENT, DURGET, notaires à PORT SUR SAONE (70) à l'effet de procéder aux opérations de compte, liquidation et partage des biens de la succession de Gérard X... ;- donné acte
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65ecece1704f5747685
6 avril 2023
6 avril 2023
salariée de l'association munie d'un pouvoir spécial Défendeurs à la rectification d'erreur matérielle S.A.S. [15] ANCIENNEMENT [14] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c508
24 juin 2008
24 juin 2008
APPELANTE : SARL PHILGAB représentée par ses dirigeants légaux 2, place Maréchal Lyautet 69006 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Monsieur le Bâtonnier GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd6
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 13 Mars 1937 à MELILLA (ESPAGNE) ... 69008 LYON représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie GENIN-BOURGEOIS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20015_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A B C, ressortissant soudanais né le 8 avril 1996 à El Geneina (Soudan), relève appel du jugement du 15 septembre 2021 par lequel le magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Toulouse
Source officielleChambre civile Section 2
64379d879477fe04f5cc6345
12 avril 2023
12 avril 2023
[L] [R] [Adresse 3] [Localité 11] Représenté par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocate au barreau de BASTIA, Me Charlotte
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0ce6a1876057df5d24e
18 mai 2022
18 mai 2022
épouse [N] née le 14 Décembre 1952 à [Localité 15] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 4] Représentée par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd94634
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU-GENUINI-LUIS I, avocat au barreau de BASTIA, et Me Danyelle DIDIERLAURENT, avocat au barreau de MARSEILLE No
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6360c56a3c369c7f74996dd2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
société AIG EUROPE LIMITED [Adresse 13] [Localité 12] représentée par Me Ghislain DECHEZLEPRETRE de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 assistée par Me Marceau GENIN
Source officielle12e chambre
6528dfe1aaebb88318fda955
12 octobre 2023
12 octobre 2023
rendu le 08 Novembre 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 19/112466 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michel PETIT PERRIN Me Pascal-André GÉRINIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f47a
20 mars 2012
20 mars 2012
de l'Université 69007 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de la SCP LAMY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON représentée par monsieur le bâtonnier GENIN
Source officiellePage 7 sur 14