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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb7
5 mai 2017
5 mai 2017
Arcole et Gérald X... aux dépens, - dit la demande de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd73
26 octobre 2012
26 octobre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Gérald X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03528_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
B s'est échappé de son enclos et a divagué sur le territoire des communes de Megève et de Saint-Gervais-les-Bains.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e0
22 octobre 2015
22 octobre 2015
L'expert a déposé son rapport le 30 novembre 2011 et Mme X... a assigné les sociétés Prat, Batco, Betec, Geraldes ainsi que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed4
4 juillet 2011
4 juillet 2011
Gérald Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02087_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Garin Frères Gerald et Yvan a développé un projet visant à l'implantation de deux centrales photovoltaïques d'une puissance de 35,6 et 34,38 kWc.
Source officielleChambre sociale
6878841063001e49f9f26a61
16 juillet 2025
16 juillet 2025
FRANCE SOLAR agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié de droit audit siège Représentée par Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS INTIMEE Le seize juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc1a
28 septembre 2012
28 septembre 2012
APPELANTS : Monsieur Saint Cyr X... ... 97221 LE CARBET représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Garcin X... ... 97221 LE CARBET représenté par Me Gérald
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91940
9 juillet 2014
9 juillet 2014
GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Philippe X... ... 31770 COLOMIERS Comparant DÉFENDEUR Maître Gérald Y... ... 31200 TOULOUSE Comparant DÉBATS : A l'audience publique du 18 Juin 2014
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60322f5d7780656614a703b0
29 mars 2018
29 mars 2018
Aux fins de poursuivre une instance dirigée à l'encontre de la société compagnie Gervais-Danone, Me [Z] ès qualités a obtenu de la société Flovax, selon acte sous seing privé du 20 juin 2016, la revente
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862ee
5 mars 2002
5 mars 2002
Statuant sur l'appel régulièrement formé par Maître Jean GERVAIS, ès qualités de liquidateur amiable de la SARL LA VENISE, d'un jugement du conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, section commerce
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d229
22 septembre 2009
22 septembre 2009
ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER SCI DU CHATEAU DE LA ROCHE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social Route d'Estrechoux 34610 SAINT GERVAIS
Source officielle5e chambre civile
631addedf575634f1371ecfa
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[T] [Z] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Gérald ENSENAT, avocat au barreau de BEZIERS Mme [S] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Gérald ENSENAT, avocat au barreau de BEZIERS
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a061
21 novembre 2007
21 novembre 2007
d'inscription au répertoire général : 07 / 02849 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 MARS 2007-TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT-No RG 20600005 APPELANTS : Monsieur Gérald
Source officielleRéférés
6707702281e733ee26982ead
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Tristan GERVAIS de LAFOND, premier président, et mise en délibéré au 09 octobre 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.
Source officielleRéférés
66863d0ab1dbbe3bae60036e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Tristan GERVAIS de LAFOND, premier président, et mise en délibéré au 03 juillet 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.
Source officielleRéférés
66863d0ab1dbbe3bae600376
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Tristan GERVAIS de LAFOND, premier président, et mise en délibéré au 03 juillet 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
BANUN Z prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Gérald BRIVET-GALAUP, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES : Me [O] [M] [
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633bccd29be1eb3e2e926ce8
3 octobre 2022
3 octobre 2022
barreau de QUIMPER Syndicat CGT BIGARD DE QUIMPERLE Représentée par Me Agnès PAILLONCY de la SELARL AVOCADYS, avocat au barreau de QUIMPER INTIMEE SA GROUPE BIGARD Représentée par Me Laurent GERVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce2
23 janvier 2002
23 janvier 2002
. prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège Lieudit Les Escoffers Bas 26380 PEYRINS représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour Monsieur Gérald
Source officiellePage 7 sur 115