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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
5fdd6d599dd5aa1703e5a2b3
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Hubert Y... 12 juillet 2017 ; Vu les conclusions déposées et visées par le greffier le 31 mai 2018 pour M. Y... ; Vu les conclusions déposées et visées par le greffier le 31 mai 2018 pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93166
24 mars 2016
24 mars 2016
Le chapitre 12 concerne les graines et fruits oléagineux, graines, semences et fruits divers, plantes industrielles ou médicinales, pailles et fourrages ; la position 1209 les graines fruits et spores
Source officielleChambre commerciale
69df2457cdc6046d47483088
14 avril 2026
14 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b888
13 mai 2008
13 mai 2008
C / Société GRAINS DE BEAUTE JPA / PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2008 ***********************************************************
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb62
12 février 2008
12 février 2008
S'agissant de la vente de graines de haricots " CHOISY ", il soutient que son supérieur au sein du groujpe, Monsieur Y..., était informé de la commercialisation des graines litigieuses, et qu'il avait
Source officielleChambre commerciale
69d5eb9acdc6046d477bd3d8
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
67908b3b4143037ceabfc037
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre Commerciale
633e7065f8faf13e2e973ede
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Le grain est plus fin que le grain du cuir précédent. Il s'agit de cuir veau grain NOVOTAN. Toutefois on remarque à la lumière un défaut de rayures'.
Source officielleAvis
CADA:20165163
12 janvier 2017
12 janvier 2017
opposé par le maire de Sainte-Gemmes-sur-Loire à sa demande de copie du cahier des charges concernant la convention de délégation de service public portant sur la gestion de la structure multi-accueil « Graines
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Menuiserie Gracia, M. [B], la S.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale
6629f364dc6faf0009588873
24 avril 2024
24 avril 2024
Thibault GRAFFIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Jacqueline SEBA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielleChambre commerciale
69d5eb49cdc6046d477bc6d9
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleAvis
CADA:20175832
31 décembre 2017
31 décembre 2017
général des finances publiques à sa demande de communication d'une copie des avis de taxe foncière de 2012 et 2017 concernant les contribuables suivants : 1) Monsieur et Madame X domiciliés au X à Saint-Gratien
Source officielleChambre commerciale
63b546f3c9018405dfcaad6f
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielleChambre commerciale
69e85b7acdc6046d47192a5e
21 avril 2026
21 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
69e85b82cdc6046d47192afe
21 avril 2026
21 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
69d5eb4fcdc6046d477bc76a
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
67ecc7db8e074ba02f40a3ab
1 avril 2025
1 avril 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
67908b3b4143037ceabfc03b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
67908b3c4143037ceabfc04d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officiellePage 7 sur 199