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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
69ef1690cdc6046d47af7d54
1 avril 2025
1 avril 2025
au greffe sous le N° RG 25/00337 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W6WW dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [V] [T] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christelle GUERRIER
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63c79b95da31367c908eb6cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Guerric HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, président, Raphaël WEISSMANN, président et Dominique BRUNEAU, conseiller, dans leur délibéré pour l'arrêt être rendu le 17 janvier 2023 ; Le
Source officielleRéférés
668e2567fcf93851fdd6478d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Présidence Ordonnance de référé du 09 JUILLET 2024 / 2024 N° RG 24/01192 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7XG [D] [X] C/ [J] [O]- [I] [N] épouse [O] Expéditions le 09 juillet 2024 Me Audrey GUERIN
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02520_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A, représenté par Me Guerin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 juillet 2022 du tribunal administratif de Pau ; 2°) d'annuler les décisions contestées en première instance ;
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01911_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Article 4 : L'Etat versera à Me Guérin la somme de 1 000 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sous réserve de sa renonciation à percevoir la part contributive de
Source officielleChambre Sociale
69d09bc2cdc6046d471009ea
3 avril 2026
3 avril 2026
Le médecin-conseil de la caisse a considéré que l'état de santé de l'assuré était guéri au 5 janvier 2021. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603580325c2a67a582a3c7ba
14 avril 2016
14 avril 2016
Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration et de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège et encore en ses Etablissements CABINET GUERIN
Source officielle8ème Ch Prud'homale
660e431d0740db0008fa960f
3 avril 2024
3 avril 2024
- 2.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SARL LE GUENIC aux entiers dépens, - débouté la SARL LE GUENIC de ses demandes reconventionnelles, Dès lors, ' Dire
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00969_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d'appel en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01184_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d'appel en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01207_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d'appel en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier
Source officielleChambre sociale
6780b92fb10ab0632f7049dc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GUERIN ET ASSOCIES, Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 4] Grosse délivrée le à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T
Source officielleChambre 4 SB
68c3b861c3e142b21e832bb5
24 avril 2025
24 avril 2025
[X] a été déclaré guéri par le médecin-conseil de la caisse, le 30 juin 2017.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03727_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Plâtrerie d'un fourgon et de divers matériels auprès de la SARL Guerbaa.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00638_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Guérin-Lebacq, président-assesseur, - les conclusions de M. Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Mastalerz , représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791dffd1c87724b5e69d985
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le 18 octobre 2022, la [5] a notifié la décision du médecin-conseil tenant au fait qu'il était guéri à la date du 4 novembre 2022.
Source officielle16e chambre
615e0df3c25a97f0381f50ab
18 décembre 2014
18 décembre 2014
CHARTRES N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 12/00283 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sabine LAMIRAND, avocat au barreau de VERSAILLES Me Isabelle GUERIN
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb796cece1704f5747951
6 avril 2023
6 avril 2023
GUERIN ET ASSOCIEES, S.A.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02214_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La société Hydro Energie Muyle France, propriétaire depuis 2008 du moulin dit de La Guerche, édifié en bordure de la Creuse antérieurement à l'édit de Moulins, sur le territoire de la commune de La Guerche
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e884cdc6046d477b977a
7 avril 2026
7 avril 2026
ELOGIE-SIEMP, représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 - N° du dossier [V] ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT
Source officiellePage 7 sur 153
Pharmacie FROISSARD-GUERIF
18/06/2026
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POMPES FUNEBRES GUERIF MADURO
04/06/2026
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ROBIN-GUERIF, Signes, José Nadine
Suivant acte notarié de Maître MALCUIT Rodolphe, notaire 3 rue Dugommier 44000 NANTES, en date du 08/04/2026. Domicile précédent propriétaire : 9 place Aristide Briand 44220 COUERON. Domicile nouveau propriétaire : 1 boulevard de la Libération 44220 COUERON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du code de commerce.
02/06/2026
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ROBIN-GUERIF
22/04/2026
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GUERIF NATHALIE
05/04/2026
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