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197 résultats pour « Humber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d1c

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

Le même jour, la SARL EDEN MATHS répondait : « je tiens à vous présenter mes humbles excuses pour le retard des salaires, le retard est lié à mon déplacement (…) le mois prochain vous sera viré, comme

Source officielle

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CA

Chambre 4 A

67ff3d3b6d3290e00e0e79ec

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

affirme qu'il travaillait 5 jours par semaine durant 11 heures selon le programme suivant : - 19 h arrivée sur le site Chronopost de [Localité 7] et chargement de la camionnette, - 20 h départ pour le hub

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3221a269c127203a06

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le 10 octobre 2021, le Chef d'escale de Permanence Client signale à l'Adjointe au Directeur des Services Clients Hub une suspicion de fraude de votre part.

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2b0284486ef05df302554

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

: Association AFEJI [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [C] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Rodolphe HUBER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66a1ea97f87273063ab3f5e4

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

EXPRO, JCP de Paris - RG n° 20/04627 APPELANT Monsieur [L] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Né le 03 août 1976 à [Localité 5] (13) De nationalité française représenté par Me Emily HUBER,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

DBVJ-V-B7A-JG42 Monsieur X... Ac/SAS FLUNCH

5fd93ebd5c416924a346776a

Appel

25 mars 2020

25 mars 2020

avait tenu des propos "grossiers, à caractère sexuel" à quatre salariées de l' entreprise tels que "tu sais, elle fonctionne toute seule, pas besoin de pilule pour que ma bite monte" , " tu as un cul hum

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02766_20230403

Admin. Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Sopromeco, à la compagnie l'Auxiliaire, à la société Bio Hygiène, à la Compagnie Axa France IARD, à la société Aviva Assurances, à la compagnie Assurance Axa France IARD, à la société Ingénierie Technique Huber

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

68de07221bc19e7640ea3ead

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

des équipes techniques. ['] Pour finir, je pourrais dire que tout au long de ma collaboration avec Mme [Z] j'ai pu voir un changement certain que ce soit physiquement ou mentalement qui est dû à mon humble

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c1ce34defd4c4b3b4639

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

[J] [T] fit constater par huissier de justice les 28 novembre et 24 décembre 2007 que 14 d'entre eux n'étaient disponibles à la vente ni à la FNAC- [Adresse 10], ni dans les librairies JULLIARD, LA HUME

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CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86036

Appel

18 février 2002

18 février 2002

manifeste que le créancier prêteur lui a fait perdre une chance de vendre le matériel financé à un juste prix en omettant de l'informer par l'intermédiaire de son mandataire - la SCP d'huissiers QUEROIR et HUEBER

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

A..., c'est quelqu'un qui est toujours à l'écoute de son équipe, très ouvert, très humble et honnête et on peut compter sur lui ; je n'ai jamais vu Monsieur A... contrarié Mme X... bien au contraire je

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94eca40f8b0008cb72fd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[H] [K] a passé commande auprès de la SARL Alpes Evasion d'un camping-car de marque Carthago Chic 51 QB immatriculé [Immatriculation 3] contre la reprise de son ancien camping-car de marque Hummer évalué

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

61629882201c88caf8c4e2c5

Appel

6 février 2013

6 février 2013

sous la forme d'un anneau partiellement ouvert fabriqué en plaqué-or ou plaqué-argent, dont l'extérieur est revêtu d'une inscription en relief composée de caractères en langue tibétaine : OM MANI PADME HUM

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CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86891

Appel

20 mai 2003

20 mai 2003

18 et 30 décembre 1999; que leur intervention a été retardée par les convenances de Madame X... qui a différé son accord sur la réalisation des travaux, ainsi que cela ressort d'un courrier de Maître HUBER

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CAA

8ème chambre

DCA_25PA01457_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

transport express de marchandises et de colis établie sur le territoire français, à l’exception de la société Federal Express Corporation, spécialisée dans le transport aérien de fret, qui gère le « hub

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CA

Chambre sociale 4-6

66878d2905d6f7f678d495d6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 16/00275 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Matthieu ODIN de la SELARL SERRE ODIN EMMANUELLI Me Rodolphe HUBER

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

63cf8496a6687f7c904cbb3b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

La famille c'est le pilier de soutien, d'éducation où l'on grandit humblement et dignement», - M.

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CA

Chambre Sociale

64a7b21f3bcaf505db696a6c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Monsieur [I] par-là, sont bels et bien finis, de toute façon ça ne mène à rien car il arrive souvent que je respecte davantage des gens que je tutoie plutôt que je vouvoie (') Toi qui est si sérieux et si humble

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

6033524b4276eb0341d38c16

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

et qu'il appartenait au premier, le troisième étant celui des dirigeants, - que l'erreur sur son coefficient n'a eu aucune incidence sur sa paye, - qu'il n'a jamais géré le budget de la fête de «l'Huma

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CA

4eme Chambre Section 1

5fdd7e67afd58a29cb8322ad

Appel

7 septembre 2018

7 septembre 2018

J'avoue humblement que j'ai n'ai rien vu venir et que l'élément 'déclencheur' a été la visite de la CSACS en octobre/novembre 2010 (...) le problème est complexe et les solutions et la marge de manoeuvre

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