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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91401

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Il reste triste au niveau de l'humeur avec des idées noires, disant que la meilleure solution serait qu'il se tue, comme ça on le laisserait tranquille.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

62d2544704878e0603bc59f8

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

L'humeur était triste et il refusait les soins. Le certificat médical de 72 heures indiquait que M.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

62d2544704878e0603bc59fa

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Elle était encore, selon le médecin, logorrhéique, et présentait une instabilité psychomotrice d'humeur exaltée, tenait des propos désordonnés et incohérents, des idées délirantes et s'opposait aux soins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c29

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

critique les attestations produites par l'employeur et invoque le témoignage de M.D..., conseiller salarié qui l'a assisté lors de l'entretien préalable au cours duquel seul une « incompatibilité d'humeur

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc8bb2c32d969d3537d

Appel

10 août 2023

10 août 2023

L'humeur reste très labile avec émotivité et intolérance à la frustration bruyante. La patiente n'a aucun insight et ne critique pas les troubles ayant conduits à son hospitalisation.'

Source officielle
CA

HO-recours JLD

62ea103f41b41fe2e9b5ca39

Appel

2 août 2022

2 août 2022

On retrouve de plus des propos délirants à thématique de persécution et sexuelle., l'humeur est labile. Elle reste ambivalente aux soins, aux traitements et à la prise en charge'.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

669a0199bf9da27f384b0d7e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

du 18 JUILLET 2024 N° 20 - page 2 Le Docteur [U] praticien à [Localité 1], sollicitait l'admission pour péril imminent de [R] [W] le 3 juillet 2024, au motif qu'elle présentait des troubles de l'humeur

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6545ee1c4ac6088318da114f

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Aux 24 heures d'hospitalisation était observés une sub-exaltation de l'humeur, avec hypersyntonie, ainsi que des élérnents délirants de persécution peu systématisés avec adhésion quasi-totale sans critique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b50

Appel

4 février 2003

4 février 2003

poste prétextant d'être débordée. ...vous planifiez seule vos repos et congés sans en parler à vos responsables pour valider les dates en fonction du service. ...vous manifestez une incompatibilité d'humeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92991

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

A son admission à l'hôpital elle présentait un trouble délirant à thématique de persécution de mécanisme interprétatif avec une humeur triste et souffrance morale, sans conscience de ses troubles.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca6ce83c9498318209ea2

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN Société [8] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00606_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Il est titulaire à titre définitif d'une pension militaire d'invalidité à un taux de 60 % pour l'infirmité " syndrome psycho-traumatique aggravé : cauchemars, troubles du caractère et de l'humeur, troubles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8ac

Appel

6 février 2008

6 février 2008

procédure à suivre en cas d'incident devait être respectée par tout le personnel ; Attendu d'ailleurs que Mesdames D... et E... ont noté que Monsieur Z... s'est montré toujours disponible et de bonne humeur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a7189cdc6046d47744023

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

 », - certificat du 11 mars 2021 : « humeur triste, auto dévaluation, lassitude psychique », - certificat du 27 avril 2021 : « humeur triste, auto dévaluation, lassitude psychique ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca432a9066fd7c90fc28ab

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DIEPPE du 23 Juin 2022 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [B] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Nathalie HUREL

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63d4cd3192a57405de3318a5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[T] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [B], [E], [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentés et assistés de Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Nathalie HUREL

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64c8a0f3dfabddd9699e0093

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

[J] décrit une nouvelle décompensation psychotique avec recrudescence d'idées délirantes et composante maniaque sur fond de probable rupture de traitement thérapeutique, une exaltation de l'humeur, une

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

669a0193bf9da27f384b0d34

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

de l'humeur, nécessitant son hospitalisation, en l'absence de toute adhésion aux soins.

Source officielle
CA

Premier Président

67874f2cd61a5c2f4aa36692

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il parle d'un trouble de l'humeur dont il se serait fait le diagnostic et qu'il prendrait lui-même en charge, échappant à tout cadre extérieur.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6887317f1692fcf85d581fde

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Mme [I] [R] est suivie depuis plus de quinze ans par un médecin psychiatre qui l'aide à réguler ses troubles de l'humeur en traitant épisodiquement ses épisodes maniaques.

Source officielle

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