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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6629f36fdc6faf0009588a3f
24 avril 2024
24 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f370dc6faf0009588a6b
24 avril 2024
24 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb21
21 octobre 2025
21 octobre 2025
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adbe
19 décembre 2007
19 décembre 2007
GENOT bénéficiait d'une prime de fin d'année, en vertu d'un accord atypique signé par la direction et le comité d'entreprise le 30 septembre 1976 ; Attendu qu' à la suite de la fusion de la société JAYOT
Source officielle1ère Chambre
686ca67eab48d770a9cb5d46
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MARINA 2000, représentée par Me Pascal BICHARA-JABOUR, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART, S.C.I. EVA, S.C.I. TED, S.C.I. ECRIN D'ARGENT, S.C.I. PATRIMONIA, S.C.I. NICOLAS GL, S.C.I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6799c4465331f58c9ee8701c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
- signé par Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Vu la requête en rectification
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9504b787c4000862f781
26 avril 2024
26 avril 2024
BATI PREST SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège sis [Adresse 1] Représentée par Me Nissa JAZOTTES de la SELARL JAZOTTES & ASSOCIES, avocat au
Source officielle4eme Chambre Section 1
66fb911439036b39a0de81bf
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COTON ROUGE C/ [I] [D] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 19/01/2024 à Me DESSART, Me JAZOTTES CCC le 19/01/2024
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bda4ff9ec259c09792
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DBVH-V-B7H-IZ6O POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 13 avril 2023 RG :22/00387 [H] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD Grosse délivrée le 03 OCTOBRE 2024 à : - Me JABOT
Source officielle5ème chambre sociale PH
67fde83b9b68debe44f7e921
14 avril 2025
14 avril 2025
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSI LLON Grosse délivrée le 14 AVRIL 2025 à : - Me JABOT - Me DELL'OVA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème
Source officielleCour d'Appel
Madame Paulette Xc/CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD
6253cd0dbd3db21cbdd92275
13 avril 2015
13 avril 2015
CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Rue d'Epagnac-BP 21-16800 ANGOULEME, représentée par Maître Serge JAMOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f370dc6faf0009588a69
24 avril 2024
24 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf29
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle2ème chambre
65aa2f6c009f81000890dc59
18 janvier 2024
18 janvier 2024
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [Y] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Nissa JAZOTTES
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0676d0451e8318d0e9a7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
demeurant [Adresse 3] [T] [B] [R] épouse [N] née le 31 Mars 1962 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Emma BARRET de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES
Source officielle2ème Chambre
653ca6bb83c9498318209e2b
27 octobre 2023
27 octobre 2023
W] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me SIROT - Me JACOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e76cdc6046d4710efaa
26 mai 2026
26 mai 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e55cdc6046d4710e1f5
26 mai 2026
26 mai 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle1ère chambre civile
616348ec543823d76b0316e4
5 juillet 2010
5 juillet 2010
CRÉDIT MODERNE ANTILLES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par la SELARL BICHARA-JABOUR (TOQUE14
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3075e2fbe7c900437ba
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS SAS FELIX INFORMATIQUE venant aux droits de la SAS ORCHESTRA SOFTWARE [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Philippe JABOT
Source officiellePage 7 sur 43
JABOT
26/07/2026
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LA JABOTTE
09/07/2026
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Jabot, Dominique Michel
03/07/2026
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LAUP--JABOT, Keisa, Betty
26/05/2026
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JABOT, Mattias Romuald
11/05/2026
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