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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
66c5830b784a89285d3f3330
20 août 2024
20 août 2024
président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd9600dd8ed594ae9167f39
13 février 2020
13 février 2020
Par acte d'huissier du 4 janvier 2016, la société Jean a fait signifier l'arrêt d'appel à son preneur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92716
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Alexandre X... C/ Me Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a2
20 mai 2016
20 mai 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 01718 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Décembre 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 17057 APPELANTS Monsieur Jean-Luc
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
naissance 6] 1946 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014093 Représentant : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe HOARAU, Jean Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe HOARAU, Jean G...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d936
3 mars 2011
3 mars 2011
X... et Madame Marie Y... sont issus deux enfants : Alexandre, né le 13 octobre 1992, Justine, née le 2 novembre 1995, Pauline, née le 2 août 1999.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c3a
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Cour : jugement du 10 janvier 2019 - Tribunal de grande instance de PARIS - 3ème chambre 1ère section - RG n°18/07178 APPELANTE Société CONSTANTIN FILM PRODUKTION GmbH, société de droit allemand
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708a
26 mai 2004
26 mai 2004
Y... 30 boulevard Alexis Carel 35000 RENNES représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Jean-Maurice CHAUVIN, avocat INTIMÉ : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70c
20 mai 2008
20 mai 2008
Alexander Z... Nina Z... Tanja Z... épouse A... Serge B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d4
9 février 2011
9 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce19
30 janvier 2009
30 janvier 2009
Alexandre et X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f9
2 juillet 2015
2 juillet 2015
la Juge des Enfants du tribunal de grande instance de LIMOGES qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert instituée au profit de Nathalie et Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69facfd5cdc6046d47bf5d7a
5 mai 2026
5 mai 2026
représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2577433 Intimée : DWS GRUNDBESITZ GMBH, société de droit allemand
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e509
17 août 2011
17 août 2011
à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Miguel X... et Stéphanie Y..., qui ont vécu en union libre, ont eu un enfant, Alexandre né le 22 juillet 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93826
14 décembre 2016
14 décembre 2016
, le président du tribunal de commerce d'Ajaccio a nommé Me Alexandre X... en qualité de représentant de la masse des obligataires de la société GSI.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a413
14 septembre 2007
14 septembre 2007
POURVOI No U 0810054 DU 03. 01. 08 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd0
18 avril 2011
18 avril 2011
Alexandre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
27 octobre 2014
Alexandre Z...
Source officiellePage 7 sur 4223