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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

627b559f76c5d9057df80086

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Elle soutient que l'action est prescrite par le jeu de la prescription biennale et à défaut de droit commun et subsidiairement : - que l'évènement du 12 juin 1997 n'est pas accidentel au sens du contrat

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il indique : ' Doléances : Douleurs des 3ème et 4ème doigts avec fourmillements, élancement, sensation de doigt gonflé Douleurs du talon de la main droite A mal même la nuit.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42169066fd7c90fc2333

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle produit une facture au nom de [J] de vente d'un cheval le 26 décembre 2010 ainsi que deux photographies représentant une jeune fille à cheval sur un parcours d'obstacles.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf11e0b6b43000800d7da

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

L'assuré conteste ce taux en estimant que ce dernier ne prend pas en compte l'importance et la persistance des douleurs lombosciatiques, des douleurs au niveau thoracique ainsi que ses difficultés respiratoires

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6688de83676b73dd81b973ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le jeune patient ne voulait plus y entrer et s'est exclamé : 'Va te faire enculer [D]!'

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865a5

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Enfin, vous ne respectez pas nos instructions relatives aux doudous des enfants, ils doivent être remis aux parents en fin de semaine lors du départ des enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ae7

Appel

26 juin 2003

26 juin 2003

Z... souffre de douleurs à la sollicitation du genou droit alors qu'il est apprenti boulanger et que ces douleurs sont en rapport avec un syndrome rotulien fruste qui motive le taux de 3 %, soit 3.660

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

697c5a90cdc6046d4738eceb

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

est admis que la console de jeux a facilité les séances de rééducation, il ne s'agit pas d'un usage exclusif.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

61f1aecc69e12e2cc6fce81a

Appel

17 janvier 2022

17 janvier 2022

attendre d'un jeune cheval, ne présentant pas de danger particulier ni de différence avec les autres chevaux.

Source officielle
CA

Chambre sociale

676f9467aced2fabe929a14a

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68032e361fa67923f7882a21

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

C'est la raideur de son épaule droite qui est responsable d'une grande partie de ses douleurs à ce niveau.'

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9635

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e8e

Appel

26 avril 2004

26 avril 2004

et permettre l'installation d'un jeune agriculteur sur cet ensemble (article A... 143-2. 1!).

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd7311cdc6046d4702a09b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62f5ed7b6cb05105d4b7e637

Appel

11 août 2022

11 août 2022

entendu les observations du conseil du préfet de Police tendant à l'infirmation de l'ordonnance ; SUR QUOI, Mme [T] [B], de nationalité algérienne, accompagnée de ses deux enfants mineurs dont la jeune

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65aa25d3a34ad100085819ed

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[D], certifie n'avoir jamais reçu son patient en consultation pour une douleur de l'épaule gauche, ni pour toute autre douleur dont ce dernier faisait état depuis le 16 juillet 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87198

Appel

12 mai 2004

12 mai 2004

établies par la FIFA un joueur est exclu du terrain de jeu (carton rouge) quand il commet l'une des sept fautes suivantes : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdd2

Appel

4 février 2009

4 février 2009

par conséquent que l'agression a modifié le cursus sportif de ce jeune homme et que ses espoirs de pratiquer le football à titre professionnel ont été anéantis; si la Cour admet que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e6

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

allouer à titre de provision à valoir sur le préjudice du jeune Nicolas Y... la somme de 150.000 € subsidiairement d'ordonner une mesure d'expertise complémentaire aux frais du Docteur X..., de réserver

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02276_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Durant ce même mois, l'intéressée a été victime d'une dizaine de crises de douleurs abdominales aigues.

Source officielle

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