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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93566
21 septembre 2016
21 septembre 2016
ORLÉANS RÉFÉRÉ du : 21 SEPTEMBRE 2016 ORDONNANCE No 63/ 2016 No RG : 16/ 02359 Monsieur Sylvain X... U. D. A. F. DU LOIRET curateur représentant de Madame Aurélie X... née Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a54
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Sylvain [...]
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdfbc40aa805a7864da8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[I] John Deere Financial Financo SAS FAURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a5
23 février 2007
23 février 2007
Monsieur Sylvain X... n'oppose aucune critique à l'encontre de ce décompte.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80a
28 février 2011
28 février 2011
RG N : 10/ 00023 AFFAIRE : Robin John X... C/ Orange Louise X...
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0b
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Jugement rendu le 21.02.1997 par le tribunal de grande instance d'Evry, 3ème chambre Date ordonnance de clôture : 19.10.1999 APPELANT : AIDE JURIDICTIONNELLE 25 % du 5.06.1998 BAJ n° 98/9651 Madame Sylviane
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00391_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
du domaine public communal, d'une part, d'un ensemble foncier d'une surface environ égale à 14 700 mètres carrés à prendre sur les parcelles cadastrées H 101 et 799 situées 47-49, avenue du président John
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062c
2 mai 2013
2 mai 2013
Les demandes de Sylviane X...seront donc rejetées. Sylviane X...qui succombe, sera condamnée aux dépens d'appel.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616260368672d229b881635a
16 janvier 2014
16 janvier 2014
de clôture intervenue le lendemain ; Référence étant faite au jugement entrepris pour un plus ample exposé des faits et de la procédure, il suffit de rappeler que l'une de ses ensileuses de maïs JOHN
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
631adda9f575634f1371ebd9
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La société Bourgeois Sylvain sera condamnée aux entiers dépens.
Source officielle2ème Chambre civile
6438f233a942a604f5e9338d
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Bougrel Lecacheur a également fait assigner en intervention forcée la société John Deere, fabricant du tracteur en cause.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9b0
21 mai 2008
21 mai 2008
Sylvain X... a relevé appel le 15 septembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a2d
22 septembre 2006
22 septembre 2006
No 06/01732AFFAIRE :Sylvain X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a2
1 avril 2008
1 avril 2008
social 38 ter rue Maurice Clavel 34200 SETE représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric COSSERON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d206
25 mars 2009
25 mars 2009
ARRÊT DU 25 MARS 2009 APPELANTE : SAS INTERSED INFORMATIQUE 10 Rue des Rosiéristes 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR représentée par Me France TETARD, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : Sylvain
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdf89beee0f8318b97654
28 juillet 2023
28 juillet 2023
- 29 Mars 2023 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE -21/03209 [R] [E] Représentée par Me Stéphanie MACE, avocat au barreau de TOULOUSE [P] [E] Représentée par Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca9
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Sylvain Y...
Source officielle1re chambre civile
660cf25a7c1ccb0008628c6b
2 avril 2024
2 avril 2024
ELECTRICITE SYLVAIN MARTIN S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92869
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Sylvain X... C/ Mme Edith X... épouse Y..., M. Florent X..., Mme Nadège X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9
10 décembre 2009
10 décembre 2009
née le ... à Villeneuve sur Lot (47) gestionnaire de stock demeurant Au ...47150 ST AUBIN Ayant pour conseil : Maître Edouard MARTIALAvocat au barreau d'AGEN Sylvain F...
Source officiellePage 7 sur 274