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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86959
24 septembre 2003
24 septembre 2003
nuisances qui en résultaient étaient anodines et normales au regard de la vie en campagne; - la situation s'est radicalement modifiée à partir de 1995, date à laquelle Monsieur Auguste A... et son fils Karl
Source officielleChambre civile 1-6
68676124c173dff6a7933780
3 juillet 2025
3 juillet 2025
24/00008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Julien GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, avocat au barreau de CHARTRES Me Mathieu KARM
Source officielle2ème chambre
650bdf4dbeee0f8318b9754c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS (CNBF) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA, avocat au barreau de TOULOUSE assistée de Me Karl
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6788a3cf05b7378c3f0c52f2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud LATAILLADE de la SCP LATAILLADE-BREDIN, avocat au barreau de LIBOURNE et assistée de Me Karl
Source officielle2ème chambre
6780b7af34dc79f9f0615058
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'Administration et de son Directeur en exercice, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Karl
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e01
21 février 2002
21 février 2002
. * EN LIQUIDATION JUDICIAIRE ayant son siège social 56 Boulevard de la Liberté 59000 LILLE Représentée par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Assistée de Maître Karl VAND avocat au barreau de LIILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e75c25a97f0381f56bf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
[E] née le [Date naissance 2] 1968 [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représentés tous deux par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistés sur l'audience par Me Karl
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a27
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Y..., Z..., A..., Karl B..., Mme C..., relatent des actes d'occupation du terrain par la famille X...ou X...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03497_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2022, Mme B D épouse C, représentée par Me Karl, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;
Source officielleCh. civile et commerciale
67aae7c26d821c6632f1b62a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ONLY KART Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME Mme VANNIER, présidente de la chambre civile et commerciale chargée de la
Source officielleOrdonnance sur requête
6811b6e044bf0d1935aef952
29 avril 2025
29 avril 2025
SOCIEDAD ANONIMA, et les pièces annexées, Vu les articles 84 alinéa 2 et 917 du code de procédure civile, Autorisons la requérante à faire délivrer assignation à jour fixe à : - la Société KAEL
Source officielleRétention Administrative
644cb4db56c9f0d0f8b6f0c6
28 avril 2023
28 avril 2023
APPELANT Monsieur [U] [M] né le 23 Avril 2004 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Me Sonnia KARA, avocat commis d'office, au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et de Mme [S] [
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01443_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Kara La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleChambre civile 1-1
698ace24cdc6046d47b61b1f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
**** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame [D], [K] [Y] née le [Date naissance 6] 1958 à [Localité 15], de nationalité française [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Me Mathieu KARM
Source officielle2ème CH - Section 1
67ff39bb303a1b38839f7ca1
15 avril 2025
15 avril 2025
Magistrat de la Mise en Etat de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de Pau, Dans l'instance opposant : Monsieur [V] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Karla
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4a
28 septembre 2006
28 septembre 2006
AXA GLOBAL RISK 4 rue Jules Lefebvre - 75426 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N du dossier 250131 assistée de Me CAMPANA (avocat au barreau de Paris) Société KARL
Source officielleRétention Administrative
644cb4dc56c9f0d0f8b6f0ca
28 avril 2023
28 avril 2023
APPELANT Monsieur [P] [E] né le 03 Mars 1996 à [Localité 5] (99) de nationalité Algérienne Comparant en personne, assisté de Me Sonnia KARA, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,
Source officielleChambre civile 1-2
65aa3026009f81000890dcaa
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LOIR dénommé HABITAT EURELIEN Ayant son siège [Adresse 5] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Mathieu KARM
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02253_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Kara La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la relance en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37ac6d1bc2605de4b4ae9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[FY] [Z], la SCI du [Localité 116] Pré, la SCI du Parcat, la SCI C'Kare Ile aux Moines, M. et Mme [D] [S], M. [UC] [E], M. [BA] [J], M.
Source officiellePage 7 sur 31
BACHIR--PRIEUR, Erwan, Emile, Karl
31/07/2026
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GAUTIER, Xavier, Claude, Karl
31/07/2026
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GALUSSOT, Guillaume, Karl
31/07/2026
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GOMES LANDIM, Karl, Junior
30/07/2026
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KARL INVEST
28/07/2026
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