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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème CH Spéciale
686765329f40b42a26419c4c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
à l'audience, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5f
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Ordonnance n° 88 --------------------------- 05 Octobre 2017 --------------------------- RG no17/ 00088 --------------------------- Neil X..., SCI FNL & BJ LEGS C/ Laurence Y...épouse Z..., Roseline
Source officielle3ème CH Spéciale
688c4c36119f12788f059dd3
31 juillet 2025
31 juillet 2025
à l'audience, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à
Source officielleChambre 1-2
6811b6e644bf0d1935aef9b2
29 avril 2025
29 avril 2025
BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MILLET de la SELARL ANTELMI - BONCOMPAGNI - MILLET & ASSOCIES Me Laurence ALZIARI Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre Sociale
642fb68ccece1704f5747762
6 avril 2023
6 avril 2023
DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 06 Avril 2023, Mme Laurence DUVALLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ba
16 janvier 2008
16 janvier 2008
III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention * Laurent X... a été avisé de la date d'audience par procès- verbal de convocation en justice délivré par officier ou agent
Source officielleChambre Sociale
697496fccdc6046d4788d3db
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[L] à la suite de l'avis d'inaptitude avec restriction du 3 avril 2018 et du rappel de ces restrictions le 20 mai 2019.
Source officielleCour d'Appel
WALON FRANCE prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Laurent Y
6253cad1bd3db21cbdd8c2ef
3 juillet 2008
3 juillet 2008
mars 2003, *2.615,34 € à titre de rappel de salaire du 1er avril au 30 juin 2004, *4.997,88 € à titre de rappel de salaire du 1er juillet au 31 décembre 2004, * 1.712,70 € à titre de rappel de salaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eea
23 octobre 2007
23 octobre 2007
C/ Me LAURENT Y... SARL ACCEL INFORMATIQUE ORGANISME CGEA POURVOI No 80/07 DU 24.12.07 Réf.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d1
14 novembre 2007
14 novembre 2007
PRALINE ET CHOCOLAT qui demande à la Cour de : -confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté Laurent Y... de sa demande de rappel de salaire, -infirmer le jugement en ce qu'il a considéré que
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f9
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Il rappelle qu'il lui a été remis un contrat de travail et qu'il recevait les ordres et directives de M. Norman C... et de son épouse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd93910
23 janvier 2017
23 janvier 2017
A fait l'objet d'un rappel à ses engagements contractuels.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aac
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Laurent Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd98
5 mai 2011
5 mai 2011
.-59100 ROUBAIX représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Hubert SOLAND, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Angélique Marie Claude Y...
Source officielleChambre Sociale
63d37a8cd1bc2605de4b4a41
26 janvier 2023
26 janvier 2023
- Sur le coefficient applicable, la demande de rappel de salaire et la demande de dommages-intérêts afférente M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6789f563b7cff8efb735766f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60325845c45d6d8d9b012b6b
22 février 2018
22 février 2018
[Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 ayant pour avocat plaidant Me Laurent SANTANA, avocat au barreau de PARIS, toque C1004
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0d
22 mars 2007
22 mars 2007
et développées oralement à l'audience, aux termes desquelles : Laurent X..., appelant, poursuit l'infirmation du jugement déféré pour les chefs de demande dont il a été débouté.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a30
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Laurent Z...ne peut qu'être débouté de toutes ses demandes relatives à la rupture du contrat de travail, étant à nouveau rappelé qu'il a déjà été définitivement statué par le précédent arrêt rendu par
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80f
28 février 2011
28 février 2011
Laurent Emile Noël X...
Source officiellePage 7 sur 911