CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

576 résultats pour « Longeron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

651e53c2a81daa831884f6c1

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

. l'attestation d'assurance décennale de 1'entreprise [V] [J] Pro couvrant l'ensemble de son intervention sur le chantier ; . les attestations de conformité du SPANC pour les six logements de la longère

Source officielle

Page 7 sur 29

← PrécédentSuivant →
CA

2ème chambre section C

6690c7530d808eb34e455606

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Portalis DBVH-V-B7G-IS22 SI JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE NIMES 06 septembre 2022 RG :21/00978 [F] C/ [L] Grosse délivrée le à Me Longeron

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a192d30cdc6046d4754aebd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

procéder à un contrôle technique le 26 mai 2020, qui a révélé sept défaillances majeures affectant notamment les phares, les feux stop, les amortisseurs et les garde-boue, outre une déformation des longerons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91267

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) Madame PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE VIIENNE, demeurant 11 rue François Chénieux-87000 LIMOGES représentée par Me Frédéric LONGEAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9d2

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

SPRINT-PRESS BEAUBREUIL, dont le siège est 63 rue de l'Authier-87280 LIMOGES BEAUBREUIL représentée par Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance rendue le

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

63b6777ea853827c9026d1db

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[F] [D] régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON, avocat de X se disant M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

627ca8314781dc057dee7b07

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [V] [B], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

67908b354143037ceabfbfe9

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [F] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90055

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

.-87270 COUZEIX représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE Fernand A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904ae

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

A demande en remboursement de prêt Grosse délivrée Me LONGEAGNE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 29 MARS 2013 ---==oOo==--- Le vingt neuf Mars deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd5e

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

de dilatation, - absence de chaînages verticaux, - diamètre des aciers en attente en 8 mm au lieu de 10 mm, - largeur des semelles de 30 cm au lieu de 40 cm, - mauvaise position des armatures des longrines

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686837e31b7f74444a6c

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Lors de la mise en oeuvre de la passerelle, un longeron est tombé. Une torsion des poutres composant la passerelle est apparue.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6698b07ae6ed70c67f644a15

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [N] [P] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory LORION, substitué par Me Elsa LONGERON

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6698b07ae6ed70c67f644a1f

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

l'absence du Préfet des Bouches-du-Rhône, régulièrement convoqué, Vu la non-comparution de Monsieur [G] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory LORION substitué par Me Elsa LONGERON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91664

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

disposition du public au greffe : ENTRE : Philippe Jean Guy X... de nationalité Française, né le 05 Février 1947 à VICQ SUR BREUILH, (87), Retraité,... 87380 GLANGES représenté par Me Frédéric LONGEAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffcb

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Dont le siège social est 224 rue François Perrin-87010 LIMOGES CEDEX représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocats au barreau de LIMOGES, Me LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91066

Appel

3 février 2014

3 février 2014

représenté par Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 1531 du 23/ 05/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60358783fdb966ac7a0e84b6

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

En tout état de cause d'infirmer le jugement entrepris : - en ce qu'il a jugé que la longrine béton édifiée par les époux [C] n'occasionnait par un empiètement sur leur propriété ; - en ce qu'il

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e18c25a97f0381f5223

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

état de difficultés dans le déroulement de l'exécution des prestations prévues : livraison programmée pour le 19 mars 2010, envoi le 18 mars du plan de principe de pose pour la confection de la longrine

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdde6b63637c907b7de7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Mme [F] tendant : à titre principal à voir condamner in solidum les consorts [C] et la société SLP à leur payer la somme de 216 932,73 euros 'pour la remise en état de la maison par micropieux longrines

Source officielle