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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section A
68ef2c1e796eb4b7485628ef
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Piriou, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 1er juillet 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 août 2025, devant Mme Martinez
Source officielle2e chambre sociale
642e75798b510604f5bc1ccb
5 avril 2023
5 avril 2023
MACAJE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie MARTINEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Alysée BECUWE avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance
Source officielleChambre Sociale
66bd9a141329d1cb8b24aed6
8 août 2024
8 août 2024
par Me Sophie DUBAU, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 7 juin 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue en audience publique du 13 juin 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
65a23dc37ca18b0008e582bb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
67820aaad30fbdc4c17b9c5d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 6 septembre 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02411_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par deux mémoires, enregistrés le 21 octobre 2022 et le 27 juin 2023, la commune de Villeneuve, représentée par la SCP Tertian Bagnoli Langlois Martinez, agissant par Me Martinez, conclut, dans le dernier
Source officielleChambre 4-5
68df5f1c38ac3a658931de71
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Localité 4], le 29 Septembre 2025 N° RG 22/03239 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI7EE SOIT TRANSMIS à APPELANTE Madame [Y] [F], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christine SOUCHE-MARTINEZ
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00933_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
mai 2023 et 18 décembre 2023, la société 1monde9 ainsi que Mes Christophe Basse et Gorvan Ollu, en leur qualité de mandataires judiciaires de la société 1monde9, et Mes Hélène Charpentier, Carole Martinez
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00937_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
mai 2023 et 18 décembre 2023, la société 1monde9 ainsi que Mes Christophe Basse et Gorvan Ollu, en leur qualité de mandataires judiciaires de la société 1monde9, et Mes Hélène Charpentier, Carole Martinez
Source officielleChambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97dd
19 avril 2024
19 avril 2024
D'INCIDENT DU 19 AVRIL 2024 RG 20/00247 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMVC SCS OTIS C/ [E] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Christine SOUCHE-MARTINEZ
Source officielle9e Chambre A
616290dae498f0b428bb83db
24 mai 2012
24 mai 2012
24 MAI 2012 N°2012/444 Rôle N° 11/17370 [F] [L] C/ [H] [U] CGEA AGS DE [Localité 8] Grosse délivrée le : à : Me Christine SOUCHE- MARTINEZ
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 21 Juin 2011 SARL ELCc/Madame Jessica X
6253cbbebd3db21cbdd8e24b
21 juin 2011
21 juin 2011
Maître Philippe Y..., agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL ELC SELARL BAULAND GLADEL ET MARTINEZ, agissant en qualité de Commissaire à l'Exécution du plan de la SARL ELC LIMOGES
Source officielleSection A
69e07477cdc6046d476974a5
9 avril 2026
9 avril 2026
au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 22 janvier 2026 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 12 février 2026, devant devant Mme Martinez
Source officielleSection A
69e1d0c0cdc6046d4789afda
9 avril 2026
9 avril 2026
avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 22 janvier 2026 ; Composition de la cour : la cause ait été débattue et plaidée en audience publique du 12 février 2026, devant Mme Martinez
Source officielleSection A
68ef2c1e796eb4b7485628ed
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Antz, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 28 février 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 août 2025, devant Mme Martinez
Source officielleSection A
69170082e097417ee1bdaeb9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PEYTAVIT, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 26 juin 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 août 2025, devant Mme Martinez
Source officielleSection A
6917008de097417ee1bdaf5b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme Martinez
Source officielleChambre Sociale
65a23ddc7ca18b0008e582c7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 3 novembre 2023 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 9 novembre 2023, devant Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab68f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 5 juillet 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleCabinet A
67835aa4acfa46bc801ab697
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BARON, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 7 juin 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officiellePage 7 sur 255