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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6163f88a52184c47dc90baea
29 janvier 2010
29 janvier 2010
Puis elle a fait assigner celle-ci en contrefaçon de marque et droit d'auteur ainsi qu'en concurrence déloyale devant le tribunal de grande instance de Paris.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f05c2cfc5a084ac8c7
9 avril 2024
9 avril 2024
DBVM-V-B7E-KVRM C1* N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL FAYOL AVOCATS la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93119
5 avril 2016
5 avril 2016
C/ Mme Sophie Y..., M. Yann Z...
Source officielle3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd7019092
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Clémence RUILLAT, Greffière, Les conseils des parties entendus ou appelés à notre audience du 22 Octobre 2024, ceux-ci ayant eu connaissance de la date du délibéré au 22 Octobre 2024 ; Signée par Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a3
31 août 2011
31 août 2011
Fabrice C/ Sophie Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64a7b1fb3bcaf505db696970
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La manquement de l'employeur à ses obligations est donc établi. II- sur la rupture du contrat de travail.
Source officielle2ème CH - Section 1
6438f35ea942a604f5e93888
13 avril 2023
13 avril 2023
"Marine & Co", et par la société Lilawadi sous la marque "Royal compagnie".
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873124cc0c3e2e3be89e
19 mai 2022
19 mai 2022
[G] [C] qui conduisait un véhicule de marque Wolkswagen Golf immatriculé [Immatriculation 5], prêté par la société JPA autos, concessionnaire automobile spécialisé dans la vente de véhicules d'occasion
Source officielleChambre civile TI
668f76e39b65e642c58786a2
10 juillet 2024
10 juillet 2024
INTIMÉS : Madame [I] [V] [A] [N] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Sophie VIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [D] [B] [Y] [Adresse 4] [Localité 5]
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6520f624bb275d83183a3c84
6 octobre 2023
6 octobre 2023
[O] [E] né le 24 décembre 1966 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Sophie Weinberg, avocat au barreau de Paris substitué par Me Ruben Garcia
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00607_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Toutefois, pour graves qu'ils soient, de tels faits ne constituent pas des manquements aux principes qui régissent la vie familiale en France. Par suite, M.
Source officielle1ere Chambre
63be638913ef607c90ab6553
10 janvier 2023
10 janvier 2023
N° RG 21/02323 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K4O2 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE
Source officielle3ème chambre A
69d89bafcdc6046d47bc8f15
9 avril 2026
9 avril 2026
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau D'AIN ******** Audience tenue par Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ed
9 janvier 2013
9 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Sophie X...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FFIW Société SOPHOS HOTELS SAc/S.A
6538b42b7ffc2c8318ee01a9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, - condamné la société Sophos aux dépens.
Source officielle3ème chambre A
68676897dd25744ff781d4c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[I], expert judiciaire, aux termes de son rapport définitif a estimé que les désordres constatés proviennent d'un défaut de conception des tubes de marque Herods fournis par la société SCED LED, - juger
Source officielle1ère Chambre
6031e37f5b086f1d052efe99
12 juin 2018
12 juin 2018
, < constaté que la SCI LES GRENIERS DE SOPHIE ne revendique de droit à une jouissance des terrasses qu'attaché à son lot n° 39, < constaté que la SCI LES GRENIERS DE SOPHIE ne bénéficie
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a1fb7b1cdc6046d47e8de11
2 juin 2026
2 juin 2026
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2026 RENDU EN RECTIFICATION DE L'ARRÊT N° 232 DU 1 JUILLET 2025 : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Sophie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616361c7c983b818eb76d23a
12 janvier 2011
12 janvier 2011
FABRE de la SCP BAKER ET MAC KENZIE, avocats au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Sophie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fd91f018485d8bbc2341b0b
4 juin 2020
4 juin 2020
Le 21 août 2018, la commune d'Évreux a formé opposition à l'enregistrement de cette marque en se prévalant de droits sur la marque non déposée Rock in Évreux.
Source officiellePage 7 sur 448
MARQUES, Sophie, Lucile
19/04/2026
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MARQUES PEREIRA, Sophie, PEREIRA
26/06/2025
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GONCALVES MARQUES, Sophie, Magali
19/06/2025
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MARQUES, Sophie
12/12/2024
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E-COMMERCE, MARQUES PEREIRA, Sophie, PEREIRA
02/08/2023
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