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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00730_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marjanovic, président assesseur, - Mme Hamdi, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 15 décembre 2023. La rapporteure, S. HAMDILe président, S.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04628_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Marjanovic, - et les observations de Me Giard,substituant Me Pitti-Ferrandi pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04641_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré, enregistrée le 18 mars 2024, a été présentée par le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03748_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Marjanovic, président de chambre, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Boizot, première conseillère, - M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04484_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Marjanovic, président assesseur, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 février 2024. La présidente-rapporteure, H.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00593_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00072_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic ; - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public ; - et les observations de Me Rey, représentant la société Apex Tool Group. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03676_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Marjanovic, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par acte du 17 décembre 2015, M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA03988_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Marjanovic ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Bussac pour la société Aéroports de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616348ef543823d76b03175f

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Direction territoriale Centre Est [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Mme [M], secrétaire assistée de Me Pierre MASANOVIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8865f

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

La Z... 38200 ST SORLIN DE VIENNE comparant en personne, assistée de Me Pierre MASANOVIC, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Juin 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a132

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Monsieur Patrick X... ... 69003 LYON 03 (RHÔNE) représenté par Me Robert-Claude AZOULEI, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Claude Y... ... 69009 LYON 09 représenté par Me MASANOVIC

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03158_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Marjanovic, président de chambre en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Boizot, première conseillère, - M. Dubois, premier conseiller.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04332_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Marjanovic, - et les observations de Me Charles, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA01459_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Marjanovic ; - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA04106_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic ; - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public ; - et les observations de Me Donguy, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA04516_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Marjanovic, - et les observations de Me Bahic, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA01399_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Marjanovic ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Pons, pour la société HSBC Bank PLC Paris Branch.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05117_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Marjanovic ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Wattenne, représentant la SAS Equal-Estro. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05248_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marjanovic ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Hazan, représentant la SA Crédit Agricole. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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