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132 résultats pour « Nadia AMRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

603752309724b1301be5bd5c

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

Régine BERTRAND-ROYER, Présidente, entendue en son rapport Madame Catherine COSSON, Conseillère Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

Page 7 sur 7

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Créations

BOULFETAT, Wissam, Nadia, AMRI

SIREN 929827590Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/06/2024

Voir →

Créations

DNA CONSEILS, DARFOULI, Nadia, AMRI

SIREN 952080273Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

11/05/2023

Voir →

Modifications diverses

BIRROU, Nadia, AMRI

SIREN 524310539Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

02/05/2023

Voir →

Créations

BIRROU, Nadia, AMRI

SIREN 524310539Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

28/03/2023

Voir →

Radiations

LE BELLAGIO, BIRROU, Nadia, AMRI

SIREN 524310539Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

07/03/2023

Voir →

6968e85ecdc6046d4765248e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

naissance 1] 1998 à [Localité 17] [Adresse 6] [Localité 11] Mme [P], [R] [M] [Z] née le [Date naissance 10] 1999 à [Localité 15] [Adresse 6] [Localité 11] Tous deux représentés par Me Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ad1

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Le lieu de travail était fixé à la Résidence "Nadar", à Rueil-Malmaison (Hauts de Seine).

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556f76c5d9057df80056

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Nadine PICARD, avocat au barreau de THONON LES BAINS INTIMES : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

651fa509c601f08318991540

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 302 588 207 représentée par Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me Nadine

Source officielle
CA

Chambre pôle social

670a1184f178dc2492b0fc7e

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b21e3bcaf505db696a66

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors du prononcé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163874a947dd77ae6de0407

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

CDD, son exécution ou inexécution [JN] [CG] C/ SARL BATIDOLE PARTIES EN CAUSE : Madame [JN] [CG], demeurant [Adresse 1] APPELANTE COMPARANTE EN PERSONNE, assistée par Me Nadine

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9eccdc6046d4756ba6a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré Greffier du prononcé par mise à disposition au greffe : Mme Nadia

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05a445a086e2bcee101

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [I] [KR] NEE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb61

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors du prononcé

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02257_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Sud du département de l’Indre », l’association du "Cercle d’histoire d’Argenton", l’association « des hébergeurs touristiques de l’Indre », l’association « La demeure historique », l’association « des amis

Source officielle