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5 377 résultats pour « Pigeon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a528

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Et donc la ligne divisoire sera prolongée en EF, au nu du mur de soubassement du pignon d'origine de la maison Z... ; Ensuite dans le prolongement du mur pignon, il existe une haie de troènes ; Il

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

661a202c4cfa010008a2d703

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Dans le cadre de ces travaux, une allée piétonne séparant le bâtiment du 82 de celui du 84, [Adresse 14] et jouxtant le fonds de commerce de Mme [M] a été réalisée.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66162be499851e0008f1e6c6

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Selon la facture en date du 8 août 2013, la société [K] bâtiment a réalisé les prestations suivantes : 'Elevation maçonnerie jusqu'à la pointe de pignon'.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67f8a89ea5ae27812390de8f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

toutes les ouvertures donnant sur son fonds, à savoir les cinq ouvertures percées dans le mur séparatif et l'ouverture réalisée au milieu du mur pignon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880dd

Appel

20 février 2006

20 février 2006

cette qualité audit siège montant des réfections [*M X..., la MAF, la société DUNOYER, la MAAF, la société MB PEINTURE et la société UTB à lui rembourser le montant des réfections à exécuter sur le pignon

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3b9a6be9c926c7caac5

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Ce dévers met en évidence un basculement en cours du pignon ouest caractérisé par des fissures verticales à l'angle sud du pignon ainsi qu'une rupture de la continuité de la toiture au droit du refend

Source officielle
CA

1ère Chambre

643e35ca83146e04f531ec48

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Monsieur [O] a accepté le devis de la SARL [Y] [Z] du 4 août 2016 relatif à la réhabilitation d'un mur pignon pour le prix de 22965,79 euros TTC.

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CA

Avis

CADA:20204127

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 octobre 2020, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie de la lettre de mission relative aux caméras-piétons

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CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93972

Appel

3 février 2017

3 février 2017

que le pignon du 77 fût accolé au pignon préexistant du 79, que du fait du "débord" de la corniche du 79 que la société Résistance n'avait pas souhaité recouper, l'accolement prescrit laissait un vide

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52996a2c4236379079b4c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il ressort du rapport d'expertise que dans l'attente de la finition des travaux sur le pignon Ouest, une bande métallique a été posée, joignant le pignon et le toit de l'appentis des époux [G] pour éviter

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CA

1ère Chambre

69e3191dcdc6046d47a7fe47

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[J] a déplacé le véhicule de [D] [Y], qu'il a qualité de conducteur et non celle de piéton, qu'il est responsable du dommage qu'il s'est causé en serrant mal le frein à main.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139bccdc6046d47a68c45

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

. ******************** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société [1] (ci-après dénommée la société Pignol) est spécialisée dans les services de traiteur.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6260f9516d9e13277d6e3954

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Selon le rapport d'expertise, l'expert a recommandé de commencer les travaux de fondations et d'élévation du mur pignon [N] dès que possible, après reprise du mur pignon voisin, ce qui permettra également

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CA

4ème Chambre

69fd7257cdc6046d47029346

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

le conseil de Madame [H] adressait une déclaration de sinistre à la MAAF, assureur de Monsieur [J], en raison de l'apparition d'infiltrations dans une pièce à usage de chambre au premier étage, côté pignon

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CA

1ère Chambre

633d201a62f5393e2eb44af4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Ce passage destiné aux piétons, animaux, voitures automobiles et hippomobiles [a] une largeur uniforme de 3 mètres, sauf vis-vis du pignon levant de la maison d'habitation présentement vendue, à l'endroit

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CA

4ème Chambre

6867639ca9510a2e90cf25b4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Madame Marie-Line PICHON, Conseillère, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de

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CA

3e Chambre A

6033d650ca1512882779dfc6

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

L'expert indique précisément que 2 microfissures partent depuis la rive Ouest et se perdent dans la hauteur du pignon.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94372

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

Le plan figure des fondations propres du hangar, surmontées d'une structure verticale en poteaux accolés au mur pignon.

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CAA

1ère chambre

DCA_19TL03107_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Eolienne Les Pigeonniers ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f95fdb5afe5adfff28d57

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Un des pignon de leur manoir est accolé au mur d'une propriété immobilière voisine appartenant à Mme [M] [L] épouse [R] et constituant son habitation principale.

Source officielle