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5 735 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

5fde456b5d247423d962cb46

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

La problématique du poignet n'est pas imputable à l'accident, le problème du genou n'est pas imputable à l'accident».

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fc7cdc6046d4769556d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[W] [O] à 7% pour des 'douleurs du poignet gauche chez un droitier et du genou droit sans limitation fonctionnelle objectivable'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f5836fac7141b7ea34

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

une « contusion du poignet droit ».

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973ab4dcdc6046d4771aec5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En application de l'article 246 du code de procédure civile, les expertises ne lient point le juge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a2e

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

des moyens des parties, le tribunal après avoir constaté que la direction des douanes de Bordeaux n'avait pas maintenu la mesure de retenue et que la société HAEMMERLIN abandonnait sa demande sur ce point

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a226147cdc6046d47390d65

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[B] les points de retraite complémentaire acquis par celle-ci comme suit : - 36 points en 2014 ; - 36 points en 2015 ; - 36 points en 2016 ; - 72 points en 2017 ; - 72 points en 2018 ; - 72 points

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6708bff4445a086e2bceda5d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le jugement sera confirmé sur ce point.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

642fb53fcece1704f57472da

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Toilettes du RDC Absence de poignée de porte, de doublage placo sur le mur fenestron également dépourvu de poignée .

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f673c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

cas de blocage du poignet en rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

671740806a24f8a713323ccf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[S] atteste que le 3 juillet 2020 au soir il portait une bande eslasto au poignet gauche et que sa voisine confirme également que le 3 juillet 2020 à 19 heures il avait le poignet gonflé; Il ajoute que

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f9f704190d73a10ce27e30

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[B] en liberté pour éviter les séquelles du poignet. Les séances ne peuvent pas être faites en rétention et il risque de perdre la mobilité de son poignet.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b9f1ff8452800008b2b418

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par courrier du 3 mars 2020, la caisse a notifié à l'assurée sa décision de prendre en charge la ténosynovite du poignet gauche déclarée au titre du tableau 57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a22611bcdc6046d4739000a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

; - 36 points en 2016 ; - 36 points en 2017 ; - 36 points en 2018 ; - 72 points en 2019 ; - 36 points en 2020.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a22612ccdc6046d47390634

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[R] [C] en créditant son relevé de carrière selon le détail suivant : 23,8 points en 2015, 450,4 points en 2016, 393,9 points en 2017, 459,3 points en 2018, 531,8 points en 2019, 423,6 points en

Source officielle
CA

1ère Chambre

6780bc877876e75543d1c6be

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, poignée partiellement cassée, présence d'un domino au centre du plafond, deux trous de cheville au mur gauche, dans le séjour, présence d'un point lumineux avec douille et sans ampoule ainsi que d'un

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

631ade07f575634f1371ed88

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Si l'employeur a répondu par la négative aux questions posées sur le point de savoir si le poste de travail de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Il a en effet, violemment chuté en arrière en retenant une plaque de placô-plâtre avec sa main droite et son poignet gauche s'est violemment tordu sur un mur en béton.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192174cdc6046d4752e226

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il a chuté au sol sur son poignet gauche, lui occasionnant une contusion'.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01647_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B... a bénéficié d’une opération destinée à retirer cet implant et à procéder à une ablation de la membrane dite synoviale contenue dans l’articulation du poignet.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

651fa572c601f083189917cd

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[T] [S] a produit un certificat médical établi par le docteur [H] qui mentionnait 'arthrose post-rupture scapho-lunaire poignet droit'.

Source officielle

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