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6 968 résultats pour « Reynaudi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86366

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

VALAX CULOZ REYNAUD,PILLOST,VALAX du barreau d' Albi Monsieur X...

Source officielle

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CA

6e chambre

615e0e56c25a97f0381f5521

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Me Renaud THOMAS, avocat au barreau de PARIS Madame [E] [TI] veuve [BM] née le [Date naissance 17] 1928 à [Localité 1] [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant et plaidant Me Renaud THOMAS, avocat

Source officielle
CA

Référés Civils

64af9901049d5c05db1731f0

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

23] [Adresse 5] [Localité 15] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES et par Me Amélie VATIER, avocat au barreau de PARIS S.C.I.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7C-KV5S SARL MENUISERIE RENAUDIEc/SA MAAF ASSURANCES

627df7660d41e0057d43e1d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Sur la situation de la société Menuiserie Renaudie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Christophe RENAUDIEc/La S

6253c8fabd3db21cbdd86df8

Appel

10 mars 2004

10 mars 2004

Arrêt n° N° RG : S03 0479 Affaire : Christophe RENAUDIE c/ La S.A.R.L. U.T.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddb6

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Monsieur Renaud X... a fait appel de la décision.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b8a2dfca0c5f0008399199

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

POINT DAMIGNY Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES - N°

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163e0fb925cfde12668378b

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

subsidiairement, que soit ordonnée la production  : ' par la banque des seconds originaux en sa possession des actes d'assignation et de signification du jugement, à défaut par la SCP d'huissiers REYNAUD-ABEILLE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447e8cdc6046d472ee77f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Madame [I] [V] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 5] (62) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Renaud

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e37db41fad969879ac4

Appel

16 août 2023

16 août 2023

REYNAUD Pierre INTIME Monsieur [G] [I] né le 04 septembre 1999 à [Localité 9] (ALGERIE) de nationalité algérienne, Actuellement retenu au centre de rétention du [7] à [Localité 8], comparant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02358_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Le rapport de Mme Pauline Reynaud, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02936_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Le rapport de Mme Pauline Reynaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CA

Chambre Civile

627a016edd6bd9057dc56d00

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 11 Avril 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANTES :- Timbre fiscal dématérialisé N°:1265240281026831 La SARL ATELIER REYNALD

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016fdd6bd9057dc56d02

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 11 Avril 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANTES :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265240280379453 La SARL ATELIER REYNALD

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016fdd6bd9057dc56d04

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 11 Avril 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANTES :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265240280310001 La SARL ATELIER REYNALD

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CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e287

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me David DHERBECOURT, avocat au barreau de BETHUNE Monsieur Reynald X...

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CA

5ème Chambre

635b7217b201587f74be0403

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [F] [V] Représenté par Me Jean-paul RENAUDIN

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

666d2ecdfa4d38000874dddd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

POINT DAMIGNY Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20220032 INTIME [F] [E] Représenté par Me Jérôme LUCE de la SAS MERMET

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CA

9e Chambre B

5fde0a564df402a98baa14ad

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

L'employeur reproche tout d'abord au salarié des actes de détournement de clientèle concernant deux clients, la société REYNAUD ET FILS et M. E....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b024

Appel

12 février 2008

12 février 2008

cette qualité audit siège, dont le siège social 23 / 27 rue Notre Dame des Victoires- 75002 PARIS représentée par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Fabrice RENAUDIN

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