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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6710aa55be64d7e510244fe0
16 octobre 2024
.: F 21/00159 Société GRAVEXIA Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 APPELANT AJ PARTENAIRES Représenté par Me Romain LAFFLY de la
2 e chambre civile
668f76c59b65e642c5878514
9 juillet 2024
ROMAIN-MARECHAL INVEST immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de DIJON sous le numéro 844.703.439, représentée par ses représentants légaux, domiciliés de droit audit siège.
Chambre 1-11 OP
69787a23cdc6046d47d808bb
26 janvier 2026
CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 17 décembre 2025 DESISTEMENT N°22026/14 Rôle N° RG 24/12187 - N° Portalis DBVB-V-B7l-BNZG4 [I] [K] C/ SCP LAMBERT BERGER ROMAIN
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d5
3 avril 2012
Maëva et Romain, entendus au cours de la présente instance, ont l'un et l'autre indiqué souhaiter que leur père n'exerce plus l'autorité parentale à leur égard.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01257_20230713
13 juillet 2023
L'Ehpad Eugène Romaine relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00530_20230329
29 mars 2023
Mme C est infirmière territoriale de classe normale en poste au centre communal d'action sociale (CCAS) de Dangé-Saint-Romain.
Ch. Sociale -Section B
65b361cb1d7564000872de90
25 janvier 2024
CONDAMNER la société Romtin à verser à M.
6253cd0abd3db21cbdd921df
26 mars 2015
Monsieur ROMAIN X...
Chambre 3-4
6364ba0ee405357f749ea440
19 octobre 2022
[C] [J] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
6253cb57bd3db21cbdd8d573
24 janvier 2011
Chez ses parents ... 59790 RONCHIN Représentant : la SCP DELEFORGE FRANCHI (avoués à la Cour)- Représentant : Me Emmanuelle MILLOT (avocat au barreau de LILLE) INTIME Monsieur Sébastien Jean-Michel
Chambre 1-1
69cf6e60cdc6046d47f4fd90
2 avril 2026
[A] [D] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [I] [L] épouse [D] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE
6253ca30bd3db21cbdd8a4cd
19 décembre 2007
(dite Stéphanie), Romain E... et l'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINEMA, ci-après l'ASSOCIATION, ont commis des actes de contrefaçon en fabriquant la sculpture dite CESAR DU CINEMA par surmoulage et
CHAMBRE SOCIALE B
6431066128558704f52e69e5
7 avril 2023
avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représenté par Me Laetitia PEYRARD, avocat plaidant inscrit au barreau de SAINT-ETIENNE [J] [JX] [Adresse 5] [Localité 27] représentée par Me Romain
6253cd42bd3db21cbdd92ca8
5 janvier 2016
Romain A... C/ Mme Salama X...
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02419_20231107
7 novembre 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la SCCV Les terrasses de la voie romaine est rejetée.
8ème chambre
62736a46a58162057dac66ba
4 mai 2022
ID VALEURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 APPELANTE S.C.I.
1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd876f
30 juillet 2024
qualité d'héritier de Madame [L] [J], ainsi qu'en qualité d'héritier de Monsieur [C] [J], Représentant : Me David LETIEVANT, avocat au barreau de LYON APPELANTS Madame [T] [J] Représentant : Me Romain
Chambre 2-4
6710aa3abe64d7e510244e60
[R] [V] Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Marie MAZARS-KUSEL, avocat au barreau de NIMES M.
Chambre 3-3
6791e0091c87724b5e69da31
22 janvier 2025
GROUPE [B] CONSTRUCTION - GMC, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.P
Juge des référés
ORCA_24MA02544_20241008
8 octobre 2024
contentieuse antérieure : La SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision du 28 mai 2022 par laquelle le maire de Saint-Romain-en-Viennois
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