Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*).

* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE La SAS Les Grains d'Aquitaine a acheté à la SCEA De La Lucate 50,846 tonnes de haricots blancs biologiques et 137,820 tonnes de haricots rouges

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

RG N : 03/01740 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept juillet deux mil cinq, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée d'Isabelle LECLERCQ,

[C] a vendu à la SCI Rota le lot n°1 au sein de l'immeuble en copropriété sis [Adresse 1], correspondant au rez de chaussée.

Elle est classée " en danger (EN) " sur la liste rouge nationale des oiseaux nicheurs de France métropolitaine et classée CR en " danger critique (CR) " sur la liste rouge des oiseaux nicheurs de la région

le préfet de la Vendée à sa demande de copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la commune de Saint-Michel-en-l'Herm et le classement en zone rouge

LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 25 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame ROGER-MINNE

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Comme il a été indiqué précédemment, la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite a été objectivée par IRM.

professionnelle, qu'elle a transmise à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de [Localité 1], accompagnée d'un certificat médical initial du même jour, mentionnant : 'Tendinite de la coiffe des rotateurs

SARL LUZ MEDIA CGEA DE BORDEAUX - AGS ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique et solennelle du quatre Décembre deux mille deux par Nicole ROGER

DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE RG N : 03/00411 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du premier Juin deux mille cinq, par Nicole ROGER

opposé par la directrice de l'institut régional de formation sanitaire et sociale Rhône-Alpes à sa demande de communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au sein de l'IFISI de la Croix Rouge

saisine du CRRMP indique 'coiffe des rotateurs: rupture partielle ou transfixiante objectivée par IRM gauche'.

dite OGEC SAINT FRANCOIS PIERRE ROUGE, Organisme de Gestion du Lycée privé St François Régis Pierre Rouge à Montpellier et de l'Ecole privée Pierre Rouge à Montpellier, prise en la personne de son représentant

- débouté la SARL Le rouge et le verre de ses autres demandes, - condamné la SARL Le rouge et le verre à payer à la SARL Les domaines qui montent la somme de 5 000 € au titre de l'article 700 du code

LES PETITS CHAPERONS ROUGES C/ S.A.S. LES PETITS CHAPERONS ROUGES 'LCPR LEVALLOIS ' ...

[N], d'un état des lieux de sortie, par mentions portées à l'encre rouge sur l'état des lieux d'entrée qui lui, était rédigé à l'encre noire.

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER