CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 676 résultats pour « Sarraf »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

634f95e7b5afe5adfff28d07

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Requête en omission de statuer et/ou omission matérielle Affaire : [R] [I] C/ [S] [J], [F] [P] épouse [J], [G] [Y], SARL CORRIHONS, SA GAN ASSURANCES, Société SFEI SARRAT

Source officielle

Page 7 sur 184

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARRAF ART INVEST

SIREN 899128169Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/07/2026

Voir →

Procédures collectives

SARRAF MOAYERI, Sacha

SIREN 851991117Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Le tribunal Judiciaire de GRASSE prononce le 27.05.2026 la clôture de la liquidation judiciaire de M. Sacha SARRAF MOAYERI pour insuffisance d’actif, n° SIRET 851 991 117 00017, sis 91 Avenue Francisque Perraud Bât C 06600 ANTIBES. Liquidateur Judiciaire : SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT sis 2000 Route des Lucioles Bât Aristote B Les Algorithmes 06410 SOPHIA ANTIPOLIS BIOT - N° RG : 25/00032

31/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENEVIEVE MICHEL SARRAF & FILS

SIREN 422335067Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

07/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARRAF ART INVEST

SIREN 899128169Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

05/03/2026

Voir →

Radiations

Sarrafi, Ahmad Reza

SIREN 944265693Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/12/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e702

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Par requête du 27 septembre 2007, madame Sarra Y... a saisi le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Lyon d'une demande de divorce.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780bad8f25437b69df75ad8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

FONCIER [Adresse 5] [Localité 1]/FRANCE Représentant : Me Mohamed ESSABIR, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMES : Mme [H] [J] épouse [V] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Consorts Xc/Anne Marie Y

6253ccdcbd3db21cbdd91851

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Commune de SARAN Gérard Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163eba6667415156fa41ea4

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

SARA MUSIC PRODUCTIONS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Antoine WEIL,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f21

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

C/ SA SARA AUTOMOBILE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93201

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

C/ Mme Sarah Z... SLC/ A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163151fe03efc4516bd2e1c

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

d'inscription au répertoire général : 10/02144 Décision déférée à la Cour : jugement du 8 décembre 2009 - Tribunal de commerce de PARIS - 7ème chambre - RG n°2009025143 APPELANTE Société SARA

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d8adcdc6046d478a5768

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PRONONCE DE L'ARRET : Le 16 avril 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Sarah BOURDEAUDUCQ

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6438f1c7a942a604f5e93193

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

PARTIES SA SAGEM - SOCIÉTÉ ANONYME GARDÉENNE D'ECONOMIE MIXTE Représentant : Me Lionel LECOLIER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa88

Appel

26 février 2008

26 février 2008

, le consommateur sera amené à penser que le Sarramie est une déclinaison de Terramie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9230e

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

RG N : 14/ 00695 AFFAIRE : Mme Sarah X...épouse Y... C/ M. François Sébastien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad37

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

siège social au ... 75009 PARIS représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 253 INTIMÉE Mademoiselle Rim-Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33e

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

* * * * * Des relations de Monsieur Christophe B... et Madame Agnès X... sont issus trois enfants : - David né le 1er août 1989 - Sarah née le 21 mai 1994 - Anna née le 15 septembre 1997 qui

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02218_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

qui concerne le bien-fondé du jugement : - un faisceau d’indices ermet de retenir que l’augmentation de la hausse tarifaire du kérosène o érée ar la société anonyme de la raffinerie des Antilles (SARA

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02219_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

qui concerne le bien-fondé du jugement : - un faisceau d’indices ermet de retenir que l’augmentation de la hausse tarifaire du kérosène o érée ar la société anonyme de la raffinerie des Antilles (SARA

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02220_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

qui concerne le bien-fondé du jugement : - un faisceau d’indices ermet de retenir que l’augmentation de la hausse tarifaire du kérosène o érée ar la société anonyme de la raffinerie des Antilles (SARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90619

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Le greffe de la cour a, le 7 septembre 2012, convoqué Melle Sarra X...et l'association " le Juste pour Tous " à l'audience fixée au 10 décembre 2012 à 14heures.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02272_20230710

Admin. Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Sara Lepage Coaching et Développement a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler les

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6879d86c65b5a3ab8ca54f8a

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PAR Représentant : Me Sarah HABERT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. [E] [X] Mme [D] [F] S.A.

Source officielle