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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-2
68f1d90a9abd0e067a2193b1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL HERA représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
Source officielleRETENTIONS
64c8a0c9dfabddd9699dffbe
29 juillet 2023
29 juillet 2023
statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Stéphanie ROBIN, conseiller à la cour d'appel de Lyon, déléguée par ordonnance de madame la première présidente de ladite Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a08
20 février 2017
20 février 2017
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 68 DU VINGT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 14/ 01912 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE
Source officielle8ème chambre
67ee19516cff766e94e388e6
2 avril 2025
2 avril 2025
PULCINA SEBASTIEN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 02 Avril 2025 APPELANTE : HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE, société à responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92042
19 février 2015
19 février 2015
Ils ont fait valoir au soutien de leur demande que Séréna est la belle-soeur de Sébastien Y..., qui a été victime d'un assassinat par arme à feu le 8 janvier 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e684
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Sébastien Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 13 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 09/00055 Copies
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46f
6 juillet 2011
6 juillet 2011
G : 11/ 00160 R-JG Décision déférée à la Cour : jugement du 10 février 2011 Juge des tutelles de BASTIA R. G : 11/ a/ 0025 X...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02289_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2023, M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02544_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er août 2023, M.
Source officielleChambre 1-9
5fdc009269731224c8037603
10 janvier 2019
10 janvier 2019
X... et monsieur Sebastien Y... ont fait appel par déclaration au greffe de la cour d'appel en date du 3 janvier 2018, d'une décision prononcée par le juge de l'exécution de Toulon le 19 décembre 2017.
Source officielle4e chambre civile
626a2f4771469e057d789a96
27 avril 2022
27 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle2ème Chambre civile
626b8168d1fb03057d9a5084
28 avril 2022
28 avril 2022
GOUARIN, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme EMILY, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e40f
21 juin 2011
21 juin 2011
Monsieur Sébastien A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90853
1 juillet 2013
1 juillet 2013
BR-JG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 253 DU UN JUILLET DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 13/ 00070 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89dff
5 février 2008
5 février 2008
la SCP COURTOIS G.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01373_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 avril 2021 et 15 mars 2022, la SARL Larcade, représentée par Me Zapf, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 3
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c2
24 mars 2015
24 mars 2015
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N al/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 01796.
Source officielle2ème Chambre
64bb73580d42fcd969e7cf45
21 juillet 2023
21 juillet 2023
pas constitué avocat [R] [Z] Représenté par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 19103 [F] [T] Représenté par Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN
Source officielleChambre des Rétentions
67ff39c6303a1b38839f7d1b
15 avril 2025
15 avril 2025
DBVN-V-B7J-HGKP (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 13 avril 2025 à 12h10 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933ad
14 juin 2016
14 juin 2016
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 39G 12e chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 14 JUIN 2016 R. G.
Source officiellePage 7 sur 147