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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
662b43affe254500083147ba
25 avril 2024
25 avril 2024
[O] [U] à l'encontre des sociétés SEGER et Dome Impérial, - déclaré recevable comme non prescrite l'action du syndicat en réparation fondée sur les troubles du voisinage à l'encontre des sociétés SEGER
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02631_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Le 10 janvier 2023, la société civile immobilière Ségur a présenté des observations en réponse à cette communication.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63bfb3695e2fbe7c90043971
11 janvier 2023
11 janvier 2023
FONCIA SEGG [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Inès CHATEL CHALAOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E0143 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de0
20 novembre 2003
20 novembre 2003
RECURT SURPLUS MENAGER alors qu'elle chargeait dans son véhicule un sèche linge qu'elle venait d'acquérir. Par acte d'huissier du 15 juin 2001, Rahma X... a assigné la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1e
19 mars 2004
19 mars 2004
le prix de 18 500 francs, soit 2 820,31 euros ; Que ce véhicule a été volé le 20 décembre 1999 et retrouvé endommagé le lendemain ; Que les travaux de carrosserie ont été réalisés par le garage SEGO
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfac
30 décembre 2008
30 décembre 2008
JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 04 Avril 2008 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 DÉCEMBRE 2008 APPELANTE : La Société SECH
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ef5
18 février 2016
18 février 2016
répertoire général : S 13/ 00254-13/ 00567 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Novembre 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MELUN-RG no 11/ 00384 APPELANTE SAS SEGEX
Source officielle1ère ch. civile
62736b02a58162057dac68f9
4 mai 2022
4 mai 2022
En 2013, il a changé l'alimentation du troupeau en faisant le choix de la ration sèche avec pour objectif d'obtenir une augmentation de la production laitière et la libération de parcelles désormais dédiées
Source officielle1ère chambre civile B
603264120efdeb98f050f586
13 février 2018
13 février 2018
Les deux tènements, en pente, sont séparés sur leur limite Est/Ouest par un muret de soutènement ancien en pierres sèches, d'une hauteur d'environ 1,50 m et d'une épaisseur d'environ 65 cm, rénové en 1985
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69621525cdc6046d47d33e60
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SÉCHÉ ASSAINISSEMENT, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 254720 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902
Source officielle14e chambre
5fdbc03b1cd6af9f4e87941e
31 janvier 2019
31 janvier 2019
De son côté, la société Babyliss, après avoir commercialisé en mai 2015 un sèche-cheveux à moteur digital 'Pro Digital', a lancé en juillet 2017 un sèche-cheveux 'Digital Sensor' présenté comme le premier
Source officielleChambre 1-5
6973aeb4cdc6046d4771e3c3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Y] présent dans l'appartement lors du départ du feu a précisé «'que la fumée sortait du sèche-linge, il a alors débranché le sèche-linge et l'a posé au sol'».
Source officielleCh. civile et commerciale
6364bc1de405357f749eacb1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La société Euroepéenne d'Hôtellerie (SEH) exploite sous un statut de coopérative, un réseau d'hôtellerie indépendant.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0dc5c25a97f0381f4f6e
3 février 2015
3 février 2015
Le 31 octobre 2006, la société Balbigny Semi Remorques a fait l'objet d'une fusion absorption par la société SEG.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471eb1
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Gelées, confitures, compotes ; fruits conservés, séchés et cuits.
Source officielleChambre Commerciale
60362f2d601ac491900bbde5
3 décembre 2015
3 décembre 2015
par SEG SAMRO et Fontenax.
Source officielleChambre Commerciale
62760c7f593736057d78a9c0
5 mai 2022
5 mai 2022
S'agissant de la facture SEG n° 112404 correspondant à la facture TROUILLET T85/140, l'expert mentionne une livraison le 11 mars 2013 après des finitions en janvier 2013.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00538_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
La SARL SECH relève appel du jugement par lequel le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 19 novembre 2018 par laquelle le ministre de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f36e700ef6338d4113a0
23 septembre 2009
23 septembre 2009
appareils combinés réfrigérateurs-congélateurs, congélateurs, appareils pour la préparation de glace et de crèmes glacées , sorbetières et machines à fabriquer de la glace ; séchoirs, machines pour sécher
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05457_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
directeur général de l’ARS des Pays-de-la-Loire d’ajouter aux montants mensuels qui lui sont versés, à compter du 1er janvier 2023, un douzième du montant de la dotation relative à la revalorisation Ségur
Source officiellePage 7 sur 97