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1 761 résultats pour « Serna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7041e89b335bd82c5f51

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

syndicales, qu'à l'occasion d'une manifestation ayant eu lieu durant l'année 2012 au cours de laquelle il a appris de ses anciens collègues de travail et militants syndicaux que d'autres agents du SERNAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d2

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de sa fille mineure Serena Y..., née le 18 décembre 2007 ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI,

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229bad2fa6fd0f8040397

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c75f

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président Madame Bernadette BERTHON, Conseiller Monsieur Eric SENNA

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55ea76c5d9057df8021c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2ce6bb15782d39eca603

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Octobre 2020, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente à l'appel

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21202_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré 27 février 2023, la société à responsabilité limitée Serra et Fils C... et B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b61

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Madame Samantha, Marie, Robin D... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3b

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

représenté par maître JARRY, avocat substituant la SCP BDH AVOCATS, avocats au barreau d'ANGERS Maître Eric Y... pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la sté d'Etudes du reseau cable d'Angers (serca

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68806e695f0f6c8b435b143c

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Marie SERRA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90007

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

née le 18 Février 1928 à LOISAIL ... 20167 VALLE DI MEZZANA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie-Hélène CASANOVA-SERVAS, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64f17f4392dd7fd9692bbda8

Appel

29 août 2023

29 août 2023

SERCA La société SERCA SA, Société Anonyme au capital de 1.206.912 €, ayant son siège social [Adresse 4]), immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°310 895 131 poursuites et diligences de son Président

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0d15ca6d8d0f8ef69b3

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Février 2023, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame DEBON, faisant fonction de greffière

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55eb76c5d9057df80220

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f8166e0a9accd9695a4316

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

présente à l'appel des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f8166f0a9accd9695a4318

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

présente à l'appel des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda0d571dadfa502f740f3d

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 juin 2019, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffière, et de Madame

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02101_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 16 octobre 2024 sous le numéro 24DA02101, Mme B, représentée par Me Sérina Badaoui, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

Source officielle
CA

15e chambre

615e0e2bc25a97f0381f52eb

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

2 janvier 2011, le remerciant pour son "implication commerciale au cours de ces dernières années" et un grand nombre de courriels démontrant son activité commerciale pour le compte de cette société SEFNA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ff1

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

DUBOSCQ-PELLERIN, avoué aux lieu et place de la SCP MONIN, avoué initialement constitué assistée de Maître MULLER, Toque R259, Avocat au Barreau de PARIS,(SCP BOULOY GRELLET et GODIN) INTIMEE : SNCF SERNAM

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SERNAVISION

SIREN 342237039GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

21/08/2026

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Dépôts des comptes

USERNAME

SIREN 815056593GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING DE SERNA

SIREN 950864637GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

18/08/2026

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Dépôts des comptes

SERNAD INVESTISSEMENT

SIREN 450528526GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

31/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

SERNATHERM

SIREN 479323578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

19/07/2026

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