Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
67ef6fbe7985d82da296f7bf
3 avril 2025
3 avril 2025
Y.B.C N° SIRET : 493 413 348 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Stéphanie TRUQUET
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01813_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Par ailleurs, le couple établit avoir fait l'acquisition, le 26 juin 2018, de la totalité des parts d'une société exploitant un fonds de commerce de restauration sis à Paris 12ème, " le Troquet de Pic-Pus
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163bf293aeb4b683cf414ce
29 septembre 2010
29 septembre 2010
de [Localité 7] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] et en son établissement [Adresse 2] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Maître TRINQUESSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b169
31 mars 2008
31 mars 2008
représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assisté de Me Laurence TRIQUET- DUMOULIN, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00737_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Triquet Le Boeuf, représentant la société civile du Domaine des Bormettes, et de Me Pillet, représentant la commune de La Londe-les-Maures.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00877_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
martinets, la linotte mélodieuse, le martin-pêcheur d’Europe, l’oedicnème criard, le pic noir, la pie-grièche écorcheur, le roitelet triple-bandeau, le rougequeue à front blanc, le tarier pâtre, le traquet
Source officielle2ème Chambre civile
67ef6fbd7985d82da296f7bb
3 avril 2025
3 avril 2025
FRANCOIS N° SIRET : 493 859 458 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Stéphanie TRUQUET
Source officielle2e chambre 2e section
6035b7f3a44bb71f83d378d1
10 mars 2016
10 mars 2016
Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Représentant : Me Marielle TRINQUET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00176_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Tronquet, substituant Me Fréry, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00135_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Haïli, président-assesseur, - et les observations de Me Troncquet substituant Me Frery, représentant Mme D ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
63104b6e4709e24f13d5538e
30 août 2022
30 août 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LEXMAP&ASSOCIES la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL
Source officielleCh. Sociale -Section B
65449d40c71a6a83181c8dce
2 novembre 2023
2 novembre 2023
DBVM-V-B7F-LC4Q N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a225cf0cdc6046d473835c2
4 juin 2026
4 juin 2026
R.C.S. de [Localité 2] sous le numéro 412 280 737 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe HANSEN de la SCP UGGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, P0261, substitué par Me Thomas TRIQUET
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00278_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Jazeron, rapporteur public, - et les observations de Me Manon Triquet, représentant la commune de Gignac. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01241_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -les observations de Me Paul Bouchet substituant Me Labetoule, pour la société Technologie Bâtiment Services et celles de Me Triquet
Source officielleExpropriations
615e0e38c25a97f0381f5390
16 décembre 2014
16 décembre 2014
mars 2012 (Chanudet-Mayrand / société des Autoroutes du Sud de la France) conclu au prix de 25 € le m², mais qui porte sur une parcelle de 3821 m² en nature de terre, cadastrée au lieu-dit « Pont Trinquat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd7019064
22 octobre 2024
22 octobre 2024
/08251 du 12/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE : LA DÉFENSEURE DES DROITS [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Loan TRONQUET
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02374_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique ; - et les observations de Me Tronquet
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03617_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
mémoires enregistrés le 5 février 2019, le 19 février 2020, 18 mars 2020 et le 21 septembre 2020, ces trois derniers n'ayant pas été communiqués, Mme B, représentée par la SCP d'avocats Bénichou - Para - Triquet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00738_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Triquet Le Boeuf, représentant la société civile du Domaine des Bormettes, et de Me Pillet, représentant la commune de La Londe-les-Maures.
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