Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
66bd9a151329d1cb8b24aee0
14 août 2024
14 août 2024
N° RG 24/03665 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3E7 Décision déférée : ordonnance rendue le 11 août 2024, à 18h11, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a151329d1cb8b24aee6
14 août 2024
14 août 2024
RG 24/03669 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3F2 Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2024, à 17h34, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Vincent
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a161329d1cb8b24aeee
14 août 2024
14 août 2024
B N° RG 24/03673 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3HD Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2024, à 10h58, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Vincent
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a161329d1cb8b24aef8
14 août 2024
14 août 2024
N° RG 24/03678 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3HX Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2024, à 15h59, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e15
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Valentin BOURON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Maître Vincent Y...Mandataire
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4fbc601f083189914e3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
CABOT FINANCIAL FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03181_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Montreuil d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le président de l’Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis a rejeté sa demande d’admission en
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b361621d7564000872de5f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DOUAI Monsieur [H] [E] En sa qualité de Docteur Représentant : Me Marine BOEN, avocat au barreau de DOUAI Monsieur [Z] [K] Déclaration d'appel n°23/05651 sur RG n°23/05115 Représentant : Me Vincent
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd87d532735b32b61e14e0
6 septembre 2018
6 septembre 2018
jugement rendu par le tribunal de commerce de Valenciennes le 24 juillet 2008 demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e0f
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Valentin BOURON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Vincent Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df72eb797effb07024c
19 mai 2022
19 mai 2022
INTIMÉ Maître [M] [W] pris en qualité de mandataire liquidateur de Madame [Y] [V] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté et assisté de Me Vincent Speder, membre de la SCP Speder Dusart
Source officielle1ère Chambre civile
66162bd699851e0008f1e4ee
9 avril 2024
9 avril 2024
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00977_20250227
27 février 2025
27 février 2025
B A a déposé auprès des services de la sous-préfecture de Valenciennes, le 6 mai 2019, une déclaration relative à l'acquisition d'un fusil.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2faaebb88318fda4ce
12 octobre 2023
12 octobre 2023
le 6 mai 2013 demeurant [Adresse 3] représenté par Me Vincent Speder, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué En présence du ministère public représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3aa
3 juillet 2008
3 juillet 2008
représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Maître Guy BONNERE, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE Madame Jacqueline A...
Source officielleChambre 1-3
67134bcd208351cec6586439
18 octobre 2024
18 octobre 2024
cour : Jugement du tribunal judiciaire de Valenciennes du 18 septembre 2018, sur renvoi de la cour d'appel de Douai du 9 juin 2022, enregistré au répertoire général sous le n° 18/5723.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a161329d1cb8b24aef2
14 août 2024
14 août 2024
N° RG 24/03675 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3HN Décision déférée : ordonnance rendue le 11 août 2024, à 15h03, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a171329d1cb8b24af00
14 août 2024
14 août 2024
N° RG 24/03683 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3IV Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2024, à 14h53, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent
Source officielleRéférés
67f4adba76ec6bab6dfbac7b
7 avril 2025
7 avril 2025
REISENTHEL, avocat au barreau de Douai DÉFENDEURS : Maître [S] [Z] es-qualité de mandataire judiciaire de la SARL M CONSTRUCTIONS demeurant [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Vincent
Source officielle1ère chambre civile B
6162ec306c9bddc825847679
5 avril 2012
5 avril 2012
naissance 2] 1944 à [Localité 13] [Adresse 15] [Localité 5] représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL GRANGE LAFONTAINE VALENTI
Source officiellePage 7 sur 20
VINCENT, Valentin
22/07/2026
Voir →
DI MEDIO, Vincent, Abel, Valentin, DI MEDIO
26/06/2026
Voir →
MIGNE, Vincent, Valentin, MIGNE (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
26/06/2026
Voir →
Depétasse, Valentin Vincent Raymond
16/06/2026
Voir →
Vasseur, Valentin Benoit Vincent
28/05/2026
Voir →