de la Cour, composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE Christine, conseillère Greffière lors des débats : Mme CAILLIAU

l'Institut [20] (INPI) [Adresse 2] [Localité 13] représenté par Madame [N], munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, président de chambre Valérie

Relèvent également de la sphère d'intervention de l'architecte les désordres affectant les caniveaux (n°33), l'isolation (n°70) et les pompes de relevage (n°87).

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et Mme SOUILLAT greffier lors du prononcé ENTRE

Cher Maitre, je te demande de ne pas lui faire de cadeaux.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 07 Janvier 2025 APPELANTE : BPCE ASSURANCES IARD [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Valérie

GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Elle fait état de l'existence de chèques cadeaux remis à d'autres salariés sans qu'elle-même en soit destinataire.

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2018 L.V N° 2018/ Rôle N° 16/11940 [Z] [P] C/ SA AFIBEL Grosse délivrée le : à :Me Cherfils Me Valli

] [Adresse 4] [Adresse 4] Syndicat CGT ENERGIE [Localité 14] [Adresse 9] [Adresse 9] Syndicat CGT ENERGIE OUEST IDF [Adresse 10] [Adresse 10] SYNDICAT CGT DU PERSONNEL ACTIF DES IEG DU VAL-DE

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer VAL

Il estime qu'il en va de même pour le joint trop épais entre le caniveau et le bâtiment Lavande et l'absence de porte solin à cet endroit (désordre n° 3), et plus généralement l'absence de porte-solin

17-79, la chambre d’agriculture de la région Pays de la Loire, la société coopérative anonyme de l’eau des Deux-Sèvres, l’association syndicale autorisée des irrigants de l’Aunis, l’association des Vallées

17-79, la chambre d’agriculture de la région Pays de la Loire, la société coopérative anonyme de l’eau des Deux-Sèvres, l’association syndicale autorisée des irrigants de l’Aunis, l’association des Vallées

AU PLAISIR D'OFFRIR N° SIRET : 384 032 207 [Adresse 4] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Valérie VANDUYSE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

[V] faisait valoir qu'il s'agissait non pas de prêts mais de cadeaux de sa grand-mère. Par exploit d'huissier en date du 2 août 2022 Mme [B] [Z] veuve [G] a fait assigner son petit-fils M.

Représentés par la SCP Annie TAILLARD & Valérie JANOUEIX, avoués à la Cour assistés de Maître COURTECUISSE avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mars

2025 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [T] [P] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Aurélie VAN

accepté par les acquéreurs, - que le rapport d'expertise est contestable, que le caractère récurrent des inondations n'est pas établi, qu'après les intempéries exceptionnelles qui ont touché la Vallée

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Valérie DUBAELE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.