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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT02983_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Mme C, née le 28 septembre 1994 en Russie, est entrée irrégulièrement en France en 2007 accompagnée de sa mère Narine et de son frère Vartan.
Source officielleChambre sociale
67f4b11dda16d54af38e62e8
3 avril 2025
3 avril 2025
en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10 Limitation des mouvements de la cheville
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92317
19 janvier 2015
19 janvier 2015
a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : OGEC CHARLES DE FOUCAULD, OZANAM, JEANNE D'ARC, SAINT-JEAN, dont le siège social est 26 rue Eugène Varlin
Source officielleChambre 3-4
66ff8579a4ff9ec259c093fd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BOULANGERS PATISSIERS DES ALPES MARITIMES prise en la personne de son Président en exercice, Monsieur [C] [B], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Marie-line BROM de la SCP VARRAUD
Source officielleChambre civile TGI
679484d55336e7e668efcd99
24 janvier 2025
24 janvier 2025
4] SAINT DENIS Représentant : Me Laurent LABONNE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [U] [H] [F] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Laura VARAINE
Source officielle11e Chambre B
5fdda92aea2887514e2eb412
7 décembre 2017
7 décembre 2017
représentée par Me Marie-line Y... de la SCP VARRAUD - SANTELLI-ESTRANY - Y..., avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur Pascal X... né le [...] à PAU (64) (64000), demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
Monsieur SYLVESTRE X..., le 27 Mars 2002c/Monsieur Y
6253c8cebd3db21cbdd86513
12 novembre 2002
12 novembre 2002
Z..., demeurant 20 rue Eugène Varlin - 94450 LIMEIL BREVANNES Partie civile, intimée comparant, sans avocat A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163ca2976640886b9a72675
14 mai 2009
14 mai 2009
[B] [N] demeurant [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 2] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour Ayant pour avocat Me Alexandre VARAUT.
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
VILLERS AU TERTRE Mme Joùlle Z... épouse A..., 16 rue Casanova 59282 DOUCHY LES MINES Mme Michèle Z... épouse B..., 58 rue Allendé 59282 DOUCHY LES MINES Mme Sylvie Z... épouse C..., 72 rue Eugène Varlin
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c5
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Coeur Défense Tour A Place de la Défense avenue du Général de Gaulle 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me MICHALAUSKAS avocat loco SCP VARAUT-CARRERE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970c
27 septembre 2007
27 septembre 2007
l'établissement " La Maison " par l'association " Les refuges d'enfants " 43 cours de la Liberté 69003 LYON représentée par Me Christine STAGNARA, avocat au barreau de LYON substitué par Me CHOMEL DE VARAGNES
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02742_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Marseille le 22 novembre 2023 et transmise à la cour administrative d'appel de Toulouse le 23 novembre 2023, et un mémoire, enregistré le 23 février 2024, la commune de Beaucaire, représentée par Me Varaut
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b6c90a84a5e5f0016a84
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Décision déférée à la Cour : jugement du 03 mars 2023 -tribunal judiciaire de PARIS- RG n° 20/02271 APPELANTS Monsieur [C] [Z] [R] [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Oz rahsan VARGUN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60327d1f519bc2b1295e941c
24 janvier 2018
24 janvier 2018
barreau de PARIS, toque : J 152 Monsieur [A] [P] [Adresse 10], [Adresse 10] [Adresse 10] Représenté par : Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assisté par : Oz Rahsan VARGUN
Source officielleAvis
CADA:20145056
22 janvier 2015
22 janvier 2015
le 23 décembre 2014, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants concernant son client, détenu au centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Source officielle2ème chambre sociale
69d89e1ccdc6046d47bccc04
9 avril 2026
9 avril 2026
et valgus sont nuls.'
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7F-MLT4 S.C.E.A. CHATEAU LA DOMINANTEc/S.A
660e43070740db0008fa92a7
3 avril 2024
3 avril 2024
en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat postulant au barreau de LIBOURNE, et assistée de Maître VARGUES
Source officielleChambre 1-4
63c104ebbf9fd47c90a134d0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Laurence SPORTES, avocat au barreau de GRASSE Madame [U] [Z] née le 08 Avril 1931 à CANNES, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Marie-line BROM de la SCP VARRAUD
Source officielle11e Chambre A
6037725f442c574e80be16aa
24 mars 2015
24 mars 2015
l'article 700 du code de procédure civile, Condamne la S.C.I ALMA SUD aux entiers dépens de première instance et d'appel, dont distraction au profit de Maître Marie-Line BROM, avocat membre de la SCP VARRAUD
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676112c173dff6a7933664
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- Rectitude (position favorable) 30 - De 5° à 25° 35 % - De 25° à 50° 40 % - De 50° à 80° 50 % - Au-delà de 80° 60 % - Déviation en valgum ou en varum : en plus (la somme des taux ne pouvant dépasser
Source officiellePage 7 sur 15