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260 résultats pour « White »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 3

69005c1d2481d356bd17030f

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

- Des échanges de mots tels que « chatte, pute, sucer, sodomie, enculer, engrosser, fourer, niquer... » dont était destinataire Mme [S] (sans y participer) étaient également pratiqués sur le compte Whats

Source officielle

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CA

14e chambre

5fdbc03b1cd6af9f4e87941e

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

]E Représentée par Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1859333 assistée de Me Yann UTZSCHNEIDER du LLP WHITE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6708c01d445a086e2bcedcb9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

en « granit Kuppam Green/ Noir Supreme » mais il est possible de modifier cette couleur puisque certaines factures mentionnent la référence du modèle mais cette fois-ci « en noir suprême et Viscont White

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6035ada845d65c119f425206

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me François Teytaud, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Assistée de Me Philippe Métais substitué à l'audience de Me Mathilde Cousteau, avocat du LLP White

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163920cc171f9a1fe14c65f

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Loisirs (loyer non significatif), les commerces dont la surface utile pondérée ne correspond pas à une boutique de moyenne surface - 100 à 300 m² - (Phildar, Tendance [I], [D] [O], Score Games ) ainsi que White

Source officielle
CA

Cour d'Appel

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Appel

24 avril 2003

24 avril 2003

C'est dans ces circonstances que, par acte du 19 novembre 1998, la Société STEPHI a assigné devant le Tribunal de Commerce de PONTOISE la Société ABB PRECIFLEX SYSTEMS, devenue par la suite ABB BODY IN WHITE

Source officielle
CA

17e Chambre

61627eab38d18b7ebf63d334

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

l'absence de preuve d'un lien de subordination ; qu'il n'a jamais contesté sa radiation de POLE EMPLOI ; qu'en quittant brutalement la société pour animer une société concurrente dénommée AMSM BLACK and WHITE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163ee7b3ae8501efbbc5350

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

Adresse 1] [Localité 8] -Monsieur [Z] [V] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Maître Alexandre IPPOLITO et Maître Christophe MOREAU, avocats au barreau de PARIS, plaidant pour le cabinet White

Source officielle
CA

JRDP

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Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

C O U R D ' A P P E L D E D O U A I JURIDICTION CIVILE DU PREMIER PRÉSIDENT EN MATIÈRE DE RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES N° de Minute : 12/26 N° RG 25/00017 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WHYT

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00220_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

d'un agent de la direction des achats que la requérante a porté, en relisant un rapport, deux annotations particulièrement familières, à savoir " LOL ", pour " Laughing out loud " et " WTF ", pour " What

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9cf33fb41df0905e5a9c2

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

professionnelles : ' Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides, aliphatiques, alicycliques, hétérocyliques et aromatiques, et leurs mélanges (white

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0e13c25a97f0381f51f2

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN- DE MARIA- GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Michael POLKINGHORNE et Me Charles NAIRAC du cabinet WHITE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07349cdc6046d47694bdc

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

LUXEMBOURG Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque L34 Ayant pour avocat plaidant Me Félix THILLAYE de White

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CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea4f8541312a816c478

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Représentée par Me Jean-Baptiste DENIS, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE (AARPI DENIS VAUCHELIN ASSOCIES), avocat postulant et par Mes Diane LAMARCHE et Felix THILLAYE, avocats au barreau de PARIS (White

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdb6a657b00d948bffb3d00

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

jonction avec le dossier RG n° 18/22029 Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Philippe METAIS de LLP WHITE

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

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Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

les meubles qu'elle avait acquis pour emménager dans cet appartement soit au vu des factures communiquées en pièces n° 13 à 17 : - un canapé deux places gris pour la somme de 316 € - une lampe Lea White

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

65b36aa98c0355000835f60c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ayant pour avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Christophe VON KRAUSE, du cabinet WHITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035d

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

DÉCISION Sur les responsabilités dans les désordres du navire : Attendu qu'il résulte de l'ensemble des pièces produites que la Sarl Poisson Banane a acheté le 3 novembre 2004 un bateau à moteur White

Source officielle
CA

16e chambre

5ffc71425f9f2048b2d04d3d

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 - N° du dossier S190575 Représentant : Me Philippe METAIS du LLP WHITE

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CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c57

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

Elles ont été suffisantes pour enflammer le solvant à base de white spirit, très inflammable mis en oeuvre avec la substance curative.

Source officielle