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169 résultats pour « coliquidateurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale E salle 4

65cb1732474256000835c4bf

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

les rares arrêts de travail auxquels il fait référence étaient toujours d'une durée très courte, que, dans le courrier de contestation de son licenciement, il a fait état de son diabète et de ses coliques

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00777_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

C, né le 1er avril 1942, présente un adénocarcinome colique ayant nécessité une colectomie, en 2014, ainsi qu'un cancer bronchique primitif qui a nécessité une lobectomie, en 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

caractérisés, les troubles se limitant à des retards de performances chez les animaux, une baisse de l'état général et, dans les formes aiguës, des nécroses des muqueuses notamment à l'origine de coliques

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00237_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

gynécologie-obstétrique de la clinique Claude Bernard à d’Albi (Tarn) pour suspicion de carcinose péritonéale débutante à point de départ ovarien, a été admise, le 15 octobre 2017, au centre hospitalier d’Albi pour des coliques

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00244_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

bien stabilisée, à noter dans les antécédents de ce patient, trois phlébites profondes des membres inférieurs depuis 2019, une lithiase rénale bilatérale depuis de nombreuses années avec crises de coliques

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00249_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 29 octobre 2015, soit dix jours a rès l’intervention, elle a résenté une désinsertion colique et une seconde intervention a été nécessaire, réalisée le lendemain, ar une arotomie médiane sus-ombilicale

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01082_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Alors qu'il n'a pas demandé de titre de séjour à raison de son état de santé, les pièces médicales versées au dossier mentionnent une colique hépatique sans signe de gravité et la prescription de paracétamol

Source officielle
CA

1ère Chambre

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Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Suite à la réalisation d'une coloscopie, qui a mis en évidence un 'aspect de colite ulcéreuse atteignant les différents segments coliques avec des petites érosions superficielles et une fragilité excessive

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6711fa957603bf88a18844b5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il rappelle qu'il a pourtant alerté son employeur, notamment par un SMS du 26 août 2017 : 'Ce soir, je ne peux être présent car problème de colique néphrétique.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

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Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le Docteur [W], cancérologue, expose que l'origine exacte des tumeurs desmoïdes reste imprécise, qu'elles sont décrites dans le cadre de syndromes familiaux comme la « polypose recto colique familiale»

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

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Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Une résection étendue du grêle avec colectomie droite et confection d'une double stomie, iléale et colique transverse a été réalisée le 11 juin 2004.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63119da86f0d304f138e5eb0

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Ce rapport d'hospitalisation a par ailleurs noté l'absence d'antécédents chirurgicaux et de traitement habituel, et un antécédent médical de colique néphrétique.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2bbe633183e2ee177f4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

La présence de fausses membranes recouvrant l'appendice, d'abcès dans la paroi de l'appendice, d'un épanchement louche dans la gouttière latéro colique, la fosse iliaque ou le cul-de-sac de Douglas ne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cf87e994d96965187c

Appel

17 août 2023

17 août 2023

[P] [X] avait présenté depuis 2013 divers problèmes de santé ('Vertiges de Ménières', 'coliques néphrétiques', 'pb gastrique', 'dépression', 'insomnie') et s'était régulièrement plaint d'une dégradation

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

Service recoursc/Tiers

60373cf42fe4e7191b51fcb9

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

terminal, une pelvectomie postérieure (ablation du rectum) et annexectomie bilatérale (ablation des trompes et des ovaires) suivies d'une chimio-hyperthermie et se terminant par une anastomose iléo-colique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6ee

Appel

25 juillet 2007

25 juillet 2007

l'un au mois mars 2002 avait maintenu volontairement un endoscope défectueux en imposant sa volonté, malgré la demande contraire de la salariée, cet objet ayant le mois suivant causé une perforation colique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdcc

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

laparoscopique, de contrôler entièrement son geste " ; Attendu, s'agissant de la seconde intervention chirurgicale du 13 décembre 2006, que le Pr E...souligne " qu'il est partout écrit que les sutures coliques

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00677_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Le 1er décembre 2018, Mme C B a été admise en urgence à l'hôpital Antoine Béclère, établissement de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, pour des douleurs de type colique néphrétique accompagnées

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19MA02235_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

plus de 30 jours en tout, et a été contrainte de porter des sondes JJ ou néphrostomies pendant près de 3 ans, avec des périodes de très vives douleurs lorsqu'elles étaient associées à des crises de coliques

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

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Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [X] a été hospitalisée en réanimation et a subi plusieurs autres complications dont notamment une défaillance multi-viscérale, une thrombose induite par l'héparine, et une nécrose colique.

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