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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

62c3d46093e17a6379205718

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

[L] [M], une expertise médicale technique a été confiée au Docteur [Y] [C].

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02226_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise du docteur F que M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c99a20ce9fcf126a5e

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Sur appel de Mme [Z] à 23h19, le docteur [T] a préconisé un traitement par Salbutamol, qui a été administré progessivement, puis sur 3ème appel de la sage-femme vers 2 h du matin, le docteur [T] a autorisé

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c710cdc6046d4734584f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le sapiteur sollicité en 2011 par les deux médecins experts, le docteur [M], anatomopathologiste, n'avait pu obtenir du docteur [W] les lames et les blocs ayant servi aux analyses réalisées en 2002 et

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d05b1dbbe3bae600326

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le Docteur [J] [A], médecin anesthésiste, peu après 20 heures, a posé une péridurale, avec accord du Docteur [C].

Source officielle
CA

10e Chambre

60323404d3d50a6a92f7921b

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

Il en est de même du compte rendu de tomoscintigraphie osseuse du genou gauche du 18 février 2014 réalisée par le docteur [H], du courrier de transmission du 10 mars 2015 du docteur [O] au docteur [K]

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd706e360c991cbe685d1a

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Il soutient que la lecture du rapport de l'expert le docteur K... met en évidence qu'une maladresse dans le geste chirurgical peut être reprochée au docteur Y....

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c1054bbf9fd47c90a1366d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le rapport de consultation du docteur [D] du 18 janvier 2022 a été remis au greffe le 21 janvier 2022.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

67b4259a957d109ca3764330

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

11 mars 2024 ; Vu l'expertise du Docteur [I] en date du 23 Mars 2024 ; Vu le certificat mensuel du Docteur [W] en date du 27 mars 2024 ; Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686765319f40b42a26419c3a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par ailleurs, les explications claires et précises du docteur [H] ne sont pas contredites par une autre analyse de l'examen du 15 septembre 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85120

Appel

2 mai 2000

2 mai 2000

Que le Docteur Z... a demandé au Docteur B..., chef de service au CHU de POITIERS d examiner Madame X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf8

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

E... remises à l'acqueresse lors de la visite d'achat du 13 mars 1997 ainsi que le scanner effectué par le docteur WADE Y... après l'accident, ces pièces fondant la demande à son encontre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d6f

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

La clinique Stella a conclu au débouté du docteur X... de l'ensemble de ses demandes et s'agissant des redevances prélevées à hauteur de 15 % sur les honoraires revenant au Docteur X..., elle les a justifiées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8ded7

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Un complément d'expertise a été, ensuite, sollicité par le tribunal auprès du docteur Z..., par jugement en date du 20 novembre 2008.

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd7208351cec65864c5

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

* * * DECISION De 1992 à 2008, Monsieur [O] [U] a été employé en qualité de docker pour le compte de la société [9].

Source officielle
CA

9e Chambre C

616290cee498f0b428bb8343

Appel

3 mai 2013

3 mai 2013

Il est également soutenu que l'extension du dispositif ACAATA aux dockers du Port de [Localité 1] puis aux personnels portuaires assurant la manutention avait instauré une présomption d'exposition à l'amiante

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163b52d1669d540ac7baa6d

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

[E] et se référant tant à un certificat du docteur [B] du 04 octobre 2001 qu'aux conclusions du docteur [G], n'a pas entériné les conclusions expertales puisqu'il a admis une période d'arrêt total d'activité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64d47e329cde2fd969f22fb8

Appel

9 août 2023

9 août 2023

[F] le 17 juillet 2023 ; Vu l'avis motivé établi par le docteur [K] le 20 juillet 2023 ; Vu le certificat médical de situation en date du 4 août 2023 établi par le docteur [T] Vu le certificat de demande

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69f44caccdc6046d472f4ba3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q], directeur des affaires financières et du système d'information du centre hospitalier au docteur [R] en date du 12 juillet 2019 : " Docteur, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, en réponse

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af7b75a08105d473cdba

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par courrier recommandé du 10 juin 2000, le docteur [P] [X] (ci après M.

Source officielle

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