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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205718
4 juillet 2022
[L] [M], une expertise médicale technique a été confiée au Docteur [Y] [C].
8ème chambre
DCA_21PA02226_20221205
5 décembre 2022
Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise du docteur F que M.
1ere Chambre Section 1
62ce63c99a20ce9fcf126a5e
11 juillet 2022
Sur appel de Mme [Z] à 23h19, le docteur [T] a préconisé un traitement par Salbutamol, qui a été administré progessivement, puis sur 3ème appel de la sage-femme vers 2 h du matin, le docteur [T] a autorisé
6971c710cdc6046d4734584f
21 janvier 2026
Le sapiteur sollicité en 2011 par les deux médecins experts, le docteur [M], anatomopathologiste, n'avait pu obtenir du docteur [W] les lames et les blocs ayant servi aux analyses réalisées en 2002 et
66863d05b1dbbe3bae600326
3 juillet 2024
Le Docteur [J] [A], médecin anesthésiste, peu après 20 heures, a posé une péridurale, avec accord du Docteur [C].
10e Chambre
60323404d3d50a6a92f7921b
1 mars 2018
Il en est de même du compte rendu de tomoscintigraphie osseuse du genou gauche du 18 février 2014 réalisée par le docteur [H], du courrier de transmission du 10 mars 2015 du docteur [O] au docteur [K]
5fdd706e360c991cbe685d1a
13 septembre 2018
Il soutient que la lecture du rapport de l'expert le docteur K... met en évidence qu'une maladresse dans le geste chirurgical peut être reprochée au docteur Y....
2EME PROTECTION SOCIALE
63c1054bbf9fd47c90a1366d
12 janvier 2023
Le rapport de consultation du docteur [D] du 18 janvier 2022 a été remis au greffe le 21 janvier 2022.
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
67b4259a957d109ca3764330
23 avril 2024
11 mars 2024 ; Vu l'expertise du Docteur [I] en date du 23 Mars 2024 ; Vu le certificat mensuel du Docteur [W] en date du 27 mars 2024 ; Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention
Chambre Sociale
686765319f40b42a26419c3a
3 juillet 2025
Par ailleurs, les explications claires et précises du docteur [H] ne sont pas contredites par une autre analyse de l'examen du 15 septembre 2015.
Cour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85120
2 mai 2000
Que le Docteur Z... a demandé au Docteur B..., chef de service au CHU de POITIERS d examiner Madame X....
6253c8f0bd3db21cbdd86bf8
6 mars 2003
E... remises à l'acqueresse lors de la visite d'achat du 13 mars 1997 ainsi que le scanner effectué par le docteur WADE Y... après l'accident, ces pièces fondant la demande à son encontre.
6253ca05bd3db21cbdd89d6f
7 novembre 2007
La clinique Stella a conclu au débouté du docteur X... de l'ensemble de ses demandes et s'agissant des redevances prélevées à hauteur de 15 % sur les honoraires revenant au Docteur X..., elle les a justifiées
6253cba6bd3db21cbdd8ded7
24 mai 2011
Un complément d'expertise a été, ensuite, sollicité par le tribunal auprès du docteur Z..., par jugement en date du 20 novembre 2008.
TARIFICATION
67134bd7208351cec65864c5
18 octobre 2024
* * * DECISION De 1992 à 2008, Monsieur [O] [U] a été employé en qualité de docker pour le compte de la société [9].
9e Chambre C
616290cee498f0b428bb8343
3 mai 2013
Il est également soutenu que l'extension du dispositif ACAATA aux dockers du Port de [Localité 1] puis aux personnels portuaires assurant la manutention avait instauré une présomption d'exposition à l'amiante
Pôle 2 - Chambre 5
6163b52d1669d540ac7baa6d
29 juin 2010
[E] et se référant tant à un certificat du docteur [B] du 04 octobre 2001 qu'aux conclusions du docteur [G], n'a pas entériné les conclusions expertales puisqu'il a admis une période d'arrêt total d'activité
Pôle 1 - Chambre 12
64d47e329cde2fd969f22fb8
9 août 2023
[F] le 17 juillet 2023 ; Vu l'avis motivé établi par le docteur [K] le 20 juillet 2023 ; Vu le certificat médical de situation en date du 4 août 2023 établi par le docteur [T] Vu le certificat de demande
Chambre 4-8b
69f44caccdc6046d472f4ba3
30 avril 2026
[Q], directeur des affaires financières et du système d'information du centre hospitalier au docteur [R] en date du 12 juillet 2019 : " Docteur, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, en réponse
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af7b75a08105d473cdba
18 octobre 2022
Par courrier recommandé du 10 juin 2000, le docteur [P] [X] (ci après M.
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